ACTES ADMINISTRATIFS DU CCAS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS D'ADMINISTRATION
DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS D'ADMINISTRATION
- 1-2023 Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2023
- 2-2023 Autorisation de signature du marché public de prestations de service relatif à la location d’autocars avec conducteurs pour le transport en commun de personnes
- 3-2023 Autorisation de signature de la convention relative à l’accompagnement des allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA) avec le Conseil départemental du Val-de-Marne
- 4-2023 Autorisation de signature d'une convention de partenariat « Séniors en Vacances » avec l’ANCV
- 5-2023 Approbation des tarifs du séjour « Séniors en Vacances » à la Baule
- 6-2023 Autorisation de signature de la convention avec SILVER FOURCHETTE
- 7-2023 Compte de Gestion - exercice 2022.
- 8-2023 Compte Administratif -exercice 2022.
- 9-2023 Affectation du Résultat 2022.
- 10-2023 Budget Primitif - exercice 2023.
- 11-2023 Modification du règlement unique des aides facultatives concernant les bons énergie.
- 12-2023 Approbation des tarifs pour le voyage CCAS.