ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- 001/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « le Nez au Vent », salle Camélia de la Maison des Arts et de la Musique, vendredi 7 janvier 2022, pour la réalisation d’une interview.
- 002/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « le Nez au Vent », Salle des Fêtes, samedi 5 février 2022, dans le cadre de l’organisation de leur assemblée générale.
- 003/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 1 rue des forestiers, le 19 janvier 2021.
- 004/2022 - Portant sur la circulation dans le cadre du passage de la course à pied « la Sagittaire », le 30 janvier 2022.
- 005/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Espace Sportif Sucy-en-Brie, section athlétisme », dans le cadre de l’organisation de la manifestation « la Sagittaire », le dimanche 30 janvier 2022.
- 006/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose d’une clôture et d’un portail motorisé avec longrine, 5 rue du Vallon, du 31 janvier au 1er avril 2022.
- 007/2022 - Portant autorisation d’installation d’une grue dans le cadre de travaux de réaménagement du centre ancien – construction de logements au 11/11 bis et 17 rue pierre Bezancon - ilot Est - et portant sur la circulation et le stationnement pour permettre sa livraison les 8 et 9 février 2022.
- 008/2022 - Portant autorisation d’installation d’une grue dans le cadre de travaux de réaménagement du centre ancien – construction de logements au 6 rue du Pressoir - ilot Ouest - et portant sur la circulation et le stationnement pour permettre sa livraison les 10 et 11 février 2022.
- 009/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Maran and Co », Place des Quatre Saisons, samedi 5 et dimanche 6 février 2022.
- 010/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre des travaux de requalification de l’avenue des Bruyères entre les ronds- points des bois et du hêtre, du 14 février 2022 jusqu'à la fin des travaux, courant hiver 2022.
- 011/2022 - Portant création d’un passage pour piétons route de brie à hauteur du chemin dit « Vieille Rue Aux Chevaux » - Permanent.
- 012/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement – mise en sens unique d’une portion de la rue de la Fontaine Froide entre la rue Chasse Lièvre et la rue des Fouleurs - Permanent.
- 013/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Rencontres Marollaises », MAM (salles azalée et bleuet), du 22 au 24 février 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage de modelage pour enfants.
- 014/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Tennis Club de Marolles », courts intérieurs et extérieurs de tennis, du 28 février au 4 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage pour enfants.
- 015/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la Boule Marollaise », Salle des Fêtes, le samedi 5 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’une fête destinée aux membres du club.
- 016/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « les Amis de Marolles », Espace des Buissons, le samedi 12 et dimanche 13 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’un salon d’artistes amateurs.
- 017/2022 - Portant sur le stationnement – neutralisation de places de stationnement rue Pierre Bezançon dans le cadre de travaux de réaménagement du centre ancien.
- 018/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondages avenue des Uzelles, du 21 février au 2 mars 2022.
- 019/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’entretien de voirie allant de la zone industrielle des tuileries au rond-point de Grosbois, du 10 mars au 4 avril 2022.
- 020/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour intervention d’urgence, d’exploitation et d’entretien du réseau d’eau potable sur l’ensemble de la commune pour l’année 2022.
- 021/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement – inversion du sens de circulation du chemin de la fontaine froide et de la rue des fouleurs à compter du 31 mars 2022.
- 022/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « La Boule Marollaise », terrain de la marnière, le dimanche 20 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de pétanque.
- 023/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre les travaux d’installation d’un panneau lumineux d’information sur la commune le 23 mars 2022.
- 024/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’entretien de voirie allant de la zone industrielle des Tuileries au rond-point de Grosbois, du 4 au 14 avril 2022.
- 025/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Le Nez au Vent », salle du conseil, mardi 29 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’une réunion publique « A vélo sur le Plateau Briard ».
- 026/2022 - Autorisation d’organiser une loterie en faveur de l’association « Marolles Loisirs et Découverte », lors de la réunion hebdomadaire des adhérents, Le mardi 29 mars 2022.
- 027/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Conservatoire de Marolles », salle des fêtes, samedi 2 et dimanche 3 avril, dans le cadre de l’organisation de l’audition des élèves et du concert des professeurs.
- 028/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Le Nez au Vent », cour de l’espace des buissons, dimanche 3 avril 2022, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Bourse aux vélos ».
- 029/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Les Amis de Marolles », Parc Urbain, le samedi 9 avril 2022, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Chasse aux Œufs ».
- 030/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « La Boule Marollaise », Terrain de la Marnière, le samedi 16 avril 2022, dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de pétanque.
- 031/2022 - Portant sur la circulation pour le passage du défilé du carnaval le 16 avril 2022.
- 032/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondages 14 avenue de Grosbois, du 06 avril au 20 avril 2022.
- 033/2022 - Portant dérogation de tonnage dans le cadre de travaux 5 rue des Vendangeurs, du 07 avril au 08 avril 2022.
- 034/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « FALAFRESH »,Parc Urbain, samedi 23 avril 2022.
- 035/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « KARATE DO SHUKOKAI », Dojo de la MAM, le samedi 23 avril 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage a l’occasion des 40 ans du club.
- 036/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « MAROLLES EN HARMONIE », Parc Urbain, le samedi 23 avril 2022, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « La nature en Harmonie ».
- 037/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « RENCONTRES MAROLLAISES », Maison des Arts et de la Musique, du 26 au 28 avril 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage de poterie pour les adhérents.
- 038/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « JUDO CLUB DE MAROLLES », Dojo de la MAM, du 25 au 29 avril 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage pour les adhérents.
- 039/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « YAKADANSE », salle des fêtes, les jeudis 28 avril et 13 mai 2022, dans le cadre d’un rattrapage exceptionnel de cours manques.
- 040-2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « TENNIS CLUB DE MAROLLES »,courts de tennis intérieurs et extérieurs, du 25 avril au 6 mai 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage pour les adhérents.
- 041/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 10 rue des Guérets, le 28 avril 2022.
- 042/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « CONSERVATOIRE », salle des fêtes, du 4 au 6 mai 2022 inclus, dans le cadre de l’organisation de répétitions d’une pièce de théâtre.
- 043/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « LA BOULE MAROLLAISE », terrain de la marnière, le mercredi 4 mai, dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de pétanque.
- 044/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 3 avenue des Bruyères, le 4 mai 2022.
- 045/2022 - Portant sur la circulation autour du monument aux morts pour le déroulement de la commémoration de l’armistice de 1945, le 8 mai 2022.
- 046/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par Monsieur Didier Gonzales, Espace des Buissons, jeudi 19 mai 2022, dans le cadre de l’organisation d’une conférence - débat.
- 047/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Rencontres Marollaises », parking du cimetière paysager, le samedi 21 mai 2022, dans le cadre de l’organisation d’un atelier apiculture.
- 048/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise SIVOM, Place des Quatre Saisons, mercredi 18 mai 2022, dans le cadre de l’organisation d’un atelier de sensibilisation lors de la semaine du développement durable.
- 049/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Université Inter- Ages », Salle des Fêtes, lundi 23 mai 2022, dans le cadre de l’organisation d’une conférence sur le thème de l’histoire du Plateau Briard.
- 050/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’une livraison de piscine au 10 rue des Charpentiers, le 24 mai 2022.
- 051/2022 - Portant sur la numérotation des parcelles – ilot ouest.
- 052/2022 - Portant sur la numérotation des parcelles – ilot est.
- 053/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 34 rue des Bergers, le 4 juillet 2022.
- 054/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de requalification de l’avenue des Bruyères entre les ronds-points des bois et du Hêtre, du 14 février 2022 jusqu’à la fin des travaux, courant hiver 2022 - Annule et remplace l’arrêté n° 010/2022 du 10 février 2022.
- 055/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Fresque du Climat », Espace des Buissons, samedi 4 juin 2022, dans le cadre de l’organisation d’ateliers de sensibilisation.
- 056/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Marolles Handball », stade Didier Boutten, vendredi 10 juin 2022, dans le cadre de l’organisation d’un barbecue pour les adhérents
- 057/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « marolles en harmonie », près du réveillon, samedi 11 juin 2022, à l’occasion e la manifestation « chasse aux galets »
- 058/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Conservatoire », salle des fêtes, le samedi 18 juin 2022, dans le cadre de l’organisation de représentations théâtrales
- 059/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Football Club de Marolles », stade Didier Boutten, le samedi 18 juin, dans le cadre de l’organisation de la fête du club
- 060/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Tennis Club de Marolles », courts intérieurs et extérieurs de tennis, le dimanche 26 juin 2022, dans le cadre de l’organisation de la fête du club
- 061/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par Madame Laurence Boyreau, directrice de l’école de la forêt, préau de l’école de la forêt, le vendredi 17 juin 2022, dans le cadre de l’organisation d’une exposition des « classes patrimoine »
- 062/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la Boule Marollaise », terrain de la Marnière, le samedi 25 juin 2022, dans le cadre de l’organisation de la fête du club
- 063/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Conservatoire », Espace des Buissons, le dimanche 26 juin 2022, dans le cadre de l’organisation de la fête de la musique du conservatoire
- 064/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 19 rue du Grand Chêne, du 13 au 24 juin 2022.
- 065/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’antenne locale du Plateau Briard de l’association « GNSA », près du réveillon, samedi 18 juin 2022, dans le cadre de l’organisation d’un pique-nique
- 066/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réfection de voirie et création d’une piste cyclable, chemin de Marolles à Grande Patte d’Oie, avec coupure de circulation et déviation du 11 juillet au 26 aout 2022
- 067/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 4 chemin de la Fontaine Froide, le 27 juin 2022.
- 068/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par le Département du Val-de-Marne, cour de l’école de la Foret, le vendredi 24 juin 2022, dans le cadre de l’opération de prévention bucco-dentaire « Buccobus »
- 069/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « l’Atelier du Samoussa », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 070/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Au QG », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 071/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Aux Péchés Mignons », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 072/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Fou de Truck », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 073/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Le Trotter », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 074/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise «Rôtisserie Jo », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 075/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Ma Frite à Dorer », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 076/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement de la route de Brie pour le déroulement de la manifestation « Marolles en Fête », le 2 juillet 2022
- 077/2022 - Portant sur le stationnement d’une partie de la rue du Faubourg Saint Marceau et neutralisation du parking du gymnase pour le déroulement de la manifestation « Marolles en Fête », le 2 juillet 2022
- 078/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Airplay Events », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 079/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Groupe FMA », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 080/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Scène et Sens », à l’occasion de la manifestation « Marolles en Fête », Parc Urbain, samedi 2 juillet 2022
- 081/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « UCPA Sport Event », à l’occasion de la manifestation « Marolles en Fête », Parc Urbain , du mercredi 29 juin au vendredi 15 juillet 2022
- 082/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par Madame Isabelle HOLMAERT, à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022
- 083/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par la Compagnie Territoriale de la Circulation Routière du Val-de-Marne (CTCSR94) de la Préfecture de Police de Paris, Près du Réveillon, du 4 au 8 juillet 2022 inclus, à l’occasion de la manifestation communale « Marolles en fête »
- 084/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Centre équestre UCPA », Parc Urbain, samedi 2 juillet 2022, à l’occasion de la manifestation communale « Marolles en fête »
- 085/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par la Compagnie Territoriale de la Circulation Routière du Val-de-Marne (CTCSR94) de la Préfecture de Police de Paris, Près du Réveillon, samedi 2 juillet, à l’occasion de la manifestation communale « Marolles en fête »
- 086/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « l’Etoile marollaise », », près du Réveillon, samedi 2 juillet 2022, », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête »
- 087/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de relevés topographiques, chemin de Marolles à Grande Patte d’Oie le 30 juin 2022
- 088/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 7 rue des Labours, le 27 juillet 2022
- 089/2022 - Portant sur la numérotation des parcelles - 25-Chemin Fontaine Froide
- 090/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la réalisation d’un tapis de chaussée, avenue des Bruyères, du rond-point des Bois au rond-point du Hêtre, avec fermeture de l’avenue et déviation du 01 au 05 aout 2022
- 091/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 33 avenue des Bruyères, le 2 août 2022.
- 092/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 21 rue du Faubourg Saint-Marceau et 2 allée du Noyer Saint-Marceau, du 08 au 27 août 2022
- 093/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réfection de voirie et d'un trottoir, Chemin de Marolles à Grande Patte d'Oie, avec mise en place d'une circulation adaptée du 26 aout au 21 octobre 2022
- 094/2022 - Portant autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre d'un vide grenier, au 7 rue des Bucherons, le 4 septembre 2022.
- 095/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 36 rue des Jachères, du 2 au 5 septembre 2022.
- 096/2022 - Portant sur la numérotation des parcelles – AM n° 231 - 5 bis avenue de Grosbois
- 097/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondages 3 rue des Fourneaux, du 23 septembre au 22 décembre 2022
- 098/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne au 33 avenue de Grosbois, du 11 au 13 novembre 2022.
- 099/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Rencontres Marollaises », cour de l’espace et de l’école primaire des Buissons, dimanche 25 septembre 2022, à l’occasion du troc et puces
- 100/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Rencontres Marollaises », de l’espace des Buissons, dimanche 25 septembre 2022, à l’occasion de l’exposition annuelle des ateliers
- 101/2022 - Portant sur l’interdiction de circulation d’une partie de la rue du Faubourg Saint Marceau, la mise en double sens d’une autre partie et la neutralisation du parking du gymnase pour le déroulement de la manifestation « 23ème salon des métiers d’art », rue du Faubourg Saint Marceau du 14 au 16 octobre 2022
- 102/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Ma Frite à Dorer », cour de l’espace des Buissons, dimanche 25 septembre 2022, à l’occasion de la manifestation « troc et puces »
- 103/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « The Poke Bowl Factory », rue du Faubourg Saint Marceau, les 14, 15 et 16 octobre 2022 à l’occasion de la manifestation « Salon des métiers d’arts du Plateau Briard »
- 104/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Fellous Hervé », rue du Faubourg Saint Marceau, les 14, 15 et 16 octobre 2022 à l’occasion de la manifestation « Salon des métiers d’arts du Plateau Briard »
- 105/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réfection de voirie et création d’une piste cyclable, Chemin de Marolles à Grande Patte d’Oie, avec coupure de circulation et déviation du 24 octobre au 4 novembre 2022
- 106/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne au 6 rue des Jardiniers, le 5 octobre 2022.
- 107/2022 - Portant autorisation d’ouverture du magasin Picard Surgelés, les dimanches 10, 17, 24 et 31 décembre 2023
- 108/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne et du parcage d’engins de chantier sur les places de stationnement faisant face au 6 rue des potiers, du 31 octobre au 19 novembre 2022.
- 109/2022 - Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du centre de loisirs sans hébergement de Marolles-en-Brie, lors de la soirée d’halloween, le vendredi 28 octobre 2022
- 110/2022 - Portant sur le stationnement - neutralisation de places de stationnement rue du Faubourg Saint-Marceau dans le cadre d’une construction de maisons individuelles, du 1er octobre 2022 au 30 mars 2023
- 111/2022 - Autorisation d’organisation d’une vente au déballage à GPSEA les 14, 15 et 16 octobre 2022 à l’occasion de la manifestation « Salon des Métiers d’Arts du Plateau Briard »
- 112/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la Boule Marollaise », terrains de la Marnière et du square Lucieu Toulouse, le dimanche 9 octobre 2022, dans le cadre de l’organisation d’un championnat des clubs seniors de pétanque
- 113/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne au 16 rue de la Folle Avoine, du 4 au 7 novembre 2022.
- 114/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 12 rue des Taillis, le 27 octobre 2022.
- 115/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement – autorisation de passage de camions route de brie du 18 octobre 2022 au 12 novembre 2023
- 116/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Les amis de Marolles », Espace des Buissons, samedi 26 novembre 2022, à l’occasion de la manifestation « assemblée générale »
- 117/2022 - Portant autorisation d’installation d’une grue dans le cadre de travaux de réaménagement du centre ancien – construction de logements au 19 rue du Pressoir – ilot Sud - et portant sur la circulation et le stationnement pour permettre sa livraison les 29 et 30 novembre 2022
- 118/2022 - Portant fixation du nombre d’autorisation de stationnement de taxi sur la commune de Marolles-en-Brie
- 119/2022 - Portant sur l’installation d’une base de vie et d’un espace de stockage - neutralisation de la pelouse dans le cadre de travaux au 24 rue des fourneaux, du 5 au 16 décembre 2022
- 120/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la procession mariale organisée le 10 décembre 2022
- 121/2022 - Portant attribution d’une autorisation de stationnement de taxi délivrée à Monsieur Savas OZTURK
- 122/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 3 rue du Coteau, les 3 et 4 janvier 2023.
- 123/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de l’élagage des arbres en rideau ou en port libre sur les avenues de la Belle Image, des Buissons et de Grosbois pour l’année 2023
- 124/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement pour travaux de réparations de chambres et de fourreaux Telecom pour fibre optique, sur l’ensemble de la commune, pour l’année 2023
- 125/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour intervention d’urgence, d’exploitation et d’entretien du réseau d’eau potable sur l’ensemble de la commune pour l’année 2023
- 126/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’élagage, d’abattage et d’entretien du patrimoine arbore de l’ensemble de la commune pour l’année 2023
- 127/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’entretien ou de réparation des poteaux et bouches d’incendie sur l’ensemble de la commune pour l’année 2023
- 128/2022 - Portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière, au droit des chantiers courants sur les voies communales ou départementales non classées à grande circulation, sur l’ensemble de la commune de Marolles-en-Brie, pour l’année 2023
- 129/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’entretien ou de réparation de l’éclairage public sur l’ensemble de la commune du 1er janvier au 31 mars 2023
- 130/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux de tontes, tailles, débroussaillage, désherbage et plus généralement d’entretien des espaces verts de la commune pour l’année 2023
- 131/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’entretien, de rénovation et de création de voirie sur l’ensemble de la commune pour l’année 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
COMPTES-RENDUS ANALYTIQUES DES CONSEILS MUNICIPAUX
PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
DOCUMENTS BUDGÉTAIRES
DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX
- 0001/2022 - Nomination des voies des ilots Est et Ouest de l’opération Cœur de village.
- 0002/2022 - Approbation de la convention d’intervention foncière entre la commune de Marolles-en-Brie, l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) et l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF).
- 0003/2022 - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n°2021-9422 Contrat Local d’accompagnement à la scolarité (CLAS) 2021/2022.
- 0004/2022 - Approbation du règlement du budget participatif.
- 0005/2022 - Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2022.
- 0006/2022 - Attribution du marché « Travaux neufs et d’entretien de l’éclairage public et de la signalisation tricolore lumineuse – installation/désinstallation des illuminations de fin d’année ».
- 0007/2022 - Subventions 2022- Avances de trésorerie au CCAS, au SIPE et à des associations marollaises.
- 0008/2022 - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
- 0009/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’Installation d’une Aire de Jeux au Parc Urbain.
- 0010/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’Installation d’une Aire de Jeux au Parc Urbain.
- 0011/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la rénovation de divers cheminements piétons.
- 0012/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la rénovation de l’éclairage public par un système à économie d’énergie de type LED, à diverses rues de Marolles.
- 0013/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’acquisition de matériel informatique pour les services municipaux et scolaires.
- 0014/2022 - Convention de partenariat avec le Département du Val-de-Marne pour l’organisation de permanences du Département sur la commune de Marolles-en-Brie.
- 0015/2022 - Avis relatif à la demande de reprise de la compétence Propreté Urbaine par la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres-Val de Seine.
- 0016/2022 - Adoption du compte de gestion 2021.
- 0017/2022 - Vote du compte administratif 2021.
- 0018/2022 - Affectation de résultat 2021.
- 0019/2022 - Vote des taux 2022.
- 0020/2022 - Vote du Budget Primitif 2022.
- 0021/2022 - Création d’une A.P./C.P. pour l’opération concernant l’extension du réseau de vidéoprotection urbaine.
- 0022/2022 - Attribution des subventions aux associations et aux organismes divers.
- 0023/2022 - Attribution de la subvention au CCAS.
- 0024/2022 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’aménagement d’une voie verte au Parc Urbain.
- 0025/2022 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’aménagement d’une voie verte au Parc Urbain.
- 0026/2022 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la requalification de l’avenue des Bruyères phase 2.
- 0027/2022 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la requalification de l’avenue des Bruyères phase 2.
- 0028/2022 - Modification de la délibération n° 0088/2021 portant sur l’organisation du temps de travail des agents communaux au 1er janvier 2022.
- 0029/2022 - Création d’un comité social territorial et désignation du nombre de représentants.
- 0030/2022 - Modification du tableau des effectifs.
- 0031/2022 - Modification de la délibération n° 0092/2021 portant approbation de la convention avec l’association « pôle montagne ».
- 0032/2022 - Modification de la délibération n° 0061/2021 portant désignation des délégués du conseil municipal auprès des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs.
- 0033/2022 - Avis sur l’adhésion de la ville de Villiers-sur-Marne au SAF 94.
- 0034/2022 - Convention de mise à disposition des installations de Tennis au profit du Groupe IKIGAI EDUCATION.
- 0035/2022 - Approbation de la convention avec l’Ile de Loisirs de Jablines.
- 0036/2022 - Convention relative à la mise en œuvre d’actions « vacances apprenantes » été 2022 dans le 1er degré
- 0037/2022 - Modification de la délibération n°0053/2021 relative au règlement intérieur des activités péri et extrascolaires.
- 0038/2022 - Modification de la délibération n°2739/2020 relative au règlement intérieur de l’accompagnement scolaire élémentaire
- 0039/2022 - Approbation de la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire (PEDT) et d’un Plan mercredi 2021-2024.
- 0040/2022 - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Val-de-Marne (DSDEN), pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels - Multisports
- 0041/2022 - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Val-de-Marne (DSDEN), pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels – Initiation au numérique
- 0042/2022 - Mise en place d’une école des sports.
- 0043/2022 - Approbation des tarifs de l’école municipale des sports.
- 0044/2022 - Constat de désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle de 14 m² située rue des Dinandiers, à Marolles-en-Brie
- 0045/2022 - Cession d’une parcelle située rue des Dinandiers, à Marolles-en-Brie.
- 0046/2022 - Installation de quatre conseillers municipaux.
- 0047/2022 - Modification de la délibération n° 0074/2021 portant désignation de membres des commissions et sous-commission municipales facultatives permanentes.
- 0048/2022 - Modification de la délibération n° 0075/2021 portant désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres – CAO.
- 0049/2022 - Modification de la délibération n°0062/2021 portant sur la désignation des membres du conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS.
- 0050/2022 - Nomination du représentant du conseil municipal aux trois conseils d’écoles pour l’année 2022/2023.
- 0051/2022 - Avis sur la demande d’autorisation d’ouverture du magasin Picard Surgelés les dimanches 10, 17, 24 et 31 décembre 2023.
- 0052/2022 - Approbation de l’adhésion au SIGEIF de la communauté d'agglomération Val Parisis (95) au titre de la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE).
- 0053/2022 - Approbation de l’adhésion au SIGEIF de la communauté de communes de la Vallée de l’Oise et des Trois Forêts (95) au titre de la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE).
- 0054/2022 - Approbation de la modification des statuts du SAF94.
- 0055/2022 - Demande de retrait de la ville de Saint-Maur-des-Fossés du Syndicat INFOCOM'94.
- 0056/2022 - Convention de gestion des populations félines sans propriétaire avec l’association « Association des Chiots et Chatons à Adopter » (ACCA).
- 0057/2022 - Décision modificative n° 1-2022
- 0058/2022 - Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget 2022.
- 0059/2022 - Proposition de convention de mécénat avec le Groupe IKIGAI EDUCATION.
- 0060/2022 - Modification du tableau des effectifs.
- 0061/2022 - Modification de la délibération n°0028/2022 portant sur l’organisation du temps de travail des agents communaux au 1er janvier 2022.
- 0062/2022 - Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) mise en œuvre par le CIG petite couronne.
- 0063/2022 - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n°202200173 – Axe 1 pour l’accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun.
- 0064/2022 - Installation d’un conseiller municipal.
- 0065/2022 - Modification de la délibération n° 0047/2022 portant désignation de membres des commissions et sous-commission municipales facultatives permanentes.
- 0066/2022 - Dénonciation des diverses conventions de la Police Pluri communale au 31 décembre 2022.
- 0067/2022 - Création d’un Syndicat Intercommunal de Police à vocation unique entre les communes de Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Périgny-sur-Yerres et Santeny à compter du 1er janvier 2023.
- 0068/2022 - Désignation des membres du Syndicat Intercommunal de Police Municipale.
- 0069/2022 - Convention entre la commune de Santeny et les communes de Mandres-les-Roses, Périgny-sur-Yerres et Marolles-en-Brie portant sur le remboursement des charges de personnel dans l’attente des immatriculations définitives du Syndicat Intercommunal de Police à tous les organismes.
- 0070/2022 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion d’une chaufferie communale.
- 0071/2022 - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux études et aux travaux de requalification de la voirie située avenue des Bruyères.
- 0072/2022 - Avis sur l’adhésion en propre à la section propreté urbaine du SIVOM des communes de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Epinay-sous-Sénart et Quincy-sous-Sénart.
- 0073/2022 - Mise en conformité des statuts du SIVOM.
- 0074/2022 - Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement avant approbation du budget 2023.
- 0075/2022 - Autorisation de dépôt de dossiers de demande de subvention.
- 0076/2022 - Autorisation de signature du marché public de prestations de service relatif à la location d’autocars avec conducteur pour le transport en commun de personnes.
- 0077/2022 - Autorisation de signature du marché public de prestations régulières et prestations ponctuelles de nettoyage des locaux de bâtiments communaux de Marolles-en-Brie.
- 0078/2022 - Modification du tableau des effectifs.
- 0079/2022 - Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne .
- 0080/2022 - Approbation de l’avenant n°2022-1 à la Convention d'Objectifs et de Financement n° 133507 - avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la prestation de service Accueil de loisirs sans hébergements (Alsh) « Accueil Adolescents » Bonus « territoire Ctg » - Ville de Marolles-en-Brie.
- 0081/2022 - Approbation de l’avenant n°2022-1 à la Convention d'Objectifs et de Financement n° 128991 - avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la prestation de service Accueil de loisirs sans hébergements (Ash) « Accueil Extrascolaire » Bonus « territoire Ctg » - Ville de Marolles-en-Brie
- 0082/2022 - Approbation de l’avenant n°2022-1 à la Convention d'Objectifs et de Financement n° 128992 - avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la prestation de service Accueil de loisirs sans hébergements (Ash) « Accueil Périscolaire » Bonus « territoire Ctg » - Ville de Marolles-en-Brie.
- 0083/2022 - Approbation de la Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n°12560-62964-1 – « Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » Bonus associés.
- 0084/2022 - Rapport d’activités 2021 – SIVOM.
- 0085/2022 - Rapport d’activités 2021 – SIGEIF.
DÉCISIONS DU MAIRE
- 001/2022 - Contrat de contrôle des installations d’eau chaude sanitaire - prises de température et analyse pour recherche de légionnelles.
- 002/2022 - Convention de vérification et mise à disposition d’emballage de gaz medium et grandes bouteilles
- 003/2022 - Adoption de la convention de partenariat pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes et Salle du Conseil) dans le cadre d’un projet culturel au profit de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est Avenir.
- 004/2022 - Attribution d’une avance de contribution au SIPE avant le vote du Budget Primitif 2022.
- 005/2022 - Convention pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels pour l’activité cycliste, dans le cadre du plan gouvernemental « Savoir Rouler à Vélo » (SRAV).
- 006/2022 - Signature de la convention avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour une formation de Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1).
- 007/2022 - Adoption de la convention 2022 relative à l’attribution d’une subvention annuelle au profit de l’association « Football Club de Marolles ».
- 008/2022 - Signature de la convention avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour une formation de Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1). Annule et remplace la décision n°006-2022
- 009/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit du Collège Georges BRASSENS de Santeny.
- 010/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition d’un minibus communal au profit du Collège Georges BRASSENS de Santeny.
- 011/2022 - Cession à titre gratuit de matériel informatique communal au profit de l’association Ateliers Sans Frontières
- 012/2022 - Adoption de la convention d’utilisation de la piscine des Dauphins du Syndicat Intercommunal du Lycée de Limeil-Brévannes par la ville de Marolles-en-Brie pour l’année scolaire 2022/2023
- 013/2022 - Adoption de la convention pour la mise à disposition temporaire de local communal (DOJO) du 6 novembre 2022au 22 janvier 2023
- 014/2022 - Convention pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels pour l’activité cycliste, dans le cadre du plan gouvernemental « Savoir Rouler à Vélo » (SRAV).
- 015/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition d’un local et d’un emplacement communal (Parking et annexe de la Mairie) au profit de l’association « Amaparolles ».
- 016/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Les Amis de Marolles ».
- 017/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « La Boule Marollaise ».
- 018/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2023 pour la mise à disposition de terrain communal (Terrain de pétanque du Parc de la Marnière) au profit de l’association « La Boule Marollaise ».
- 019/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit du Collège Georges BRASSENS de Santeny.
- 020/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Judo Club de Marolles ».
- 021/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Karaté Do Shukokai ».
- 022/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition du terrain communal (Cour de l’Espace des Buissons) au profit de l’association « Le Nez au Vent ».
- 023/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes, hors évènementiel) au profit de l’association « Marolles, Loisirs et Découvertes ».
- 024/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Rencontres Marollaises ».
- 025/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (au Centre Commercial des Buissons) au profit de l’association « Secours Catholique ».
- 026/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Taekwondo Marolles ».
- 027/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes, hors évènementiel) au profit de l’association « Y’akadansé ».
- 028/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Conservatoire de Marolles ».
- 029/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes, hors évènementiel) au profit de l’association « Conservatoire de Marolles ».
- 030/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Club House du stade Didier BOUTTEN) au profit de l’association « Football Club de Marolles ».
- 031/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Courts intérieurs et extérieurs de Tennis) au profit de l’association « Tennis Club de Marolles ».
- 032/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition d’un local et d’un emplacement communal (Parking et annexe de la Mairie) au profit de l’association « Amaparolles ».
- 033/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit du CFA AFASEC.
- 034/2022 - Annulée
- 035/2022 - Adoption de la convention de partenariat 2022-2023 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Marolles en Harmonie ».
ACTES CONSEIL DU TERRITOIRE (GPSEA)
ACTES PREFECTORAUX
- Arrêté préfectoral n°2022/02609 du 21 juillet 2022 actant le franchissement du seuil de crise du Réveillon et déclenchant les mesures de restrictions temporaires des usages de l'eau sur les bassins du Réveillon et du Morbras dans le Val-de-Marne.
- Arrêté inter-préfectoral n°2022/DRIAT/SPPE/065 du 4 août 2022 actant le franchissement des seuils de vigilance de la Seine et déclenchant les mesures de sensibilisation et de surveillance dans les département de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine Saint-Denis et du Val-de-Marne.