ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- 001/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « le Nez au Vent », salle Camélia de la Maison des Arts et de la Musique, vendredi 7 janvier 2022, pour la réalisation d’une interview.
- 002/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « le Nez au Vent », Salle des Fêtes, samedi 5 février 2022, dans le cadre de l’organisation de leur assemblée générale.
- 003/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 1 rue des forestiers, le 19 janvier 2021.
- 004/2022 - Portant sur la circulation dans le cadre du passage de la course à pied « la Sagittaire », le 30 janvier 2022.
- 005/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Espace Sportif Sucy-en-Brie, section athlétisme », dans le cadre de l’organisation de la manifestation « la Sagittaire », le dimanche 30 janvier 2022.
- 006/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose d’une clôture et d’un portail motorisé avec longrine, 5 rue du Vallon, du 31 janvier au 1er avril 2022.
- 007/2022 - Portant autorisation d’installation d’une grue dans le cadre de travaux de réaménagement du centre ancien – construction de logements au 11/11 bis et 17 rue pierre Bezancon - ilot Est - et portant sur la circulation et le stationnement pour permettre sa livraison les 8 et 9 février 2022.
- 008/2022 - Portant autorisation d’installation d’une grue dans le cadre de travaux de réaménagement du centre ancien – construction de logements au 6 rue du Pressoir - ilot Ouest - et portant sur la circulation et le stationnement pour permettre sa livraison les 10 et 11 février 2022.
- 009/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Maran and Co », Place des Quatre Saisons, samedi 5 et dimanche 6 février 2022.
- 010/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre des travaux de requalification de l’avenue des Bruyères entre les ronds- points des bois et du hêtre, du 14 février 2022 jusqu'à la fin des travaux, courant hiver 2022.
- 011/2022 - Portant création d’un passage pour piétons route de brie à hauteur du chemin dit « Vieille Rue Aux Chevaux » - Permanent.
- 012/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement – mise en sens unique d’une portion de la rue de la Fontaine Froide entre la rue Chasse Lièvre et la rue des Fouleurs - Permanent.
- 013/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Rencontres Marollaises », MAM (salles azalée et bleuet), du 22 au 24 février 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage de modelage pour enfants.
- 014/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Tennis Club de Marolles », courts intérieurs et extérieurs de tennis, du 28 février au 4 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage pour enfants.
- 015/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la Boule Marollaise », Salle des Fêtes, le samedi 5 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’une fête destinée aux membres du club.
- 016/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « les Amis de Marolles », Espace des Buissons, le samedi 12 et dimanche 13 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’un salon d’artistes amateurs.
- 017/2022 - Portant sur le stationnement – neutralisation de places de stationnement rue Pierre Bezançon dans le cadre de travaux de réaménagement du centre ancien.
- 018/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondages avenue des Uzelles, du 21 février au 2 mars 2022.
- 019/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’entretien de voirie allant de la zone industrielle des tuileries au rond-point de Grosbois, du 10 mars au 4 avril 2022.
- 020/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour intervention d’urgence, d’exploitation et d’entretien du réseau d’eau potable sur l’ensemble de la commune pour l’année 2022.
- 021/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement – inversion du sens de circulation du chemin de la fontaine froide et de la rue des fouleurs à compter du 31 mars 2022.
- 022/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « La Boule Marollaise », terrain de la marnière, le dimanche 20 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de pétanque.
- 023/2022 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre les travaux d’installation d’un panneau lumineux d’information sur la commune le 23 mars 2022.
- 024/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’entretien de voirie allant de la zone industrielle des Tuileries au rond-point de Grosbois, du 4 au 14 avril 2022.
- 025/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Le Nez au Vent », salle du conseil, mardi 29 mars 2022, dans le cadre de l’organisation d’une réunion publique « A vélo sur le Plateau Briard ».
- 026/2022 - Autorisation d’organiser une loterie en faveur de l’association « Marolles Loisirs et Découverte », lors de la réunion hebdomadaire des adhérents, Le mardi 29 mars 2022.
- 027/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Conservatoire de Marolles », salle des fêtes, samedi 2 et dimanche 3 avril, dans le cadre de l’organisation de l’audition des élèves et du concert des professeurs.
- 028/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Le Nez au Vent », cour de l’espace des buissons, dimanche 3 avril 2022, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Bourse aux vélos ».
- 029/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Les Amis de Marolles », Parc Urbain, le samedi 9 avril 2022, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Chasse aux Œufs ».
- 030/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « La Boule Marollaise », Terrain de la Marnière, le samedi 16 avril 2022, dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de pétanque.
- 031/2022 - Portant sur la circulation pour le passage du défilé du carnaval le 16 avril 2022.
- 032/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondages 14 avenue de Grosbois, du 06 avril au 20 avril 2022.
- 033/2022 - Portant dérogation de tonnage dans le cadre de travaux 5 rue des Vendangeurs, du 07 avril au 08 avril 2022.
- 034/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « FALAFRESH »,Parc Urbain, samedi 23 avril 2022.
- 035/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « KARATE DO SHUKOKAI », Dojo de la MAM, le samedi 23 avril 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage a l’occasion des 40 ans du club.
- 036/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « MAROLLES EN HARMONIE », Parc Urbain, le samedi 23 avril 2022, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « La nature en Harmonie ».
- 037/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « RENCONTRES MAROLLAISES », Maison des Arts et de la Musique, du 26 au 28 avril 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage de poterie pour les adhérents.
- 038/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « JUDO CLUB DE MAROLLES », Dojo de la MAM, du 25 au 29 avril 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage pour les adhérents.
- 039/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « YAKADANSE », salle des fêtes, les jeudis 28 avril et 13 mai 2022, dans le cadre d’un rattrapage exceptionnel de cours manques.
- 040-2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « TENNIS CLUB DE MAROLLES »,courts de tennis intérieurs et extérieurs, du 25 avril au 6 mai 2022, dans le cadre de l’organisation d’un stage pour les adhérents.
- 041/2022 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 10 rue des Guérets, le 28 avril 2022.
- 042/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « CONSERVATOIRE », salle des fêtes, du 4 au 6 mai 2022 inclus, dans le cadre de l’organisation de répétitions d’une pièce de théâtre.
- 043/2022 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « LA BOULE MAROLLAISE », terrain de la marnière, le mercredi 4 mai, dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de pétanque.
COMPTES-RENDUS ANALYTIQUES DES CONSEILS MUNICIPAUX
PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
DOCUMENTS BUDGÉTAIRES
DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX
- 0001/2022 - Nomination des voies des ilots Est et Ouest de l’opération Cœur de village.
- 0002/2022 - Approbation de la convention d’intervention foncière entre la commune de Marolles-en-Brie, l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) et l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF).
- 0003/2022 - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n°2021-9422 Contrat Local d’accompagnement à la scolarité (CLAS) 2021/2022.
- 0004/2022 - Approbation du règlement du budget participatif.
- 0005/2022 - Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2022.
- 0006/2022 - Attribution du marché « Travaux neufs et d’entretien de l’éclairage public et de la signalisation tricolore lumineuse – installation/désinstallation des illuminations de fin d’année ».
- 0007/2022 - Subventions 2022- Avances de trésorerie au CCAS, au SIPE et à des associations marollaises.
- 0008/2022 - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
- 0009/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’Installation d’une Aire de Jeux au Parc Urbain.
- 0010/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’Installation d’une Aire de Jeux au Parc Urbain.
- 0011/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la rénovation de divers cheminements piétons.
- 0012/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la rénovation de l’éclairage public par un système à économie d’énergie de type LED, à diverses rues de Marolles.
- 0013/2022 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’acquisition de matériel informatique pour les services municipaux et scolaires.
- 0014/2022 - Convention de partenariat avec le Département du Val-de-Marne pour l’organisation de permanences du Département sur la commune de Marolles-en-Brie.
- 0015/2022 - Avis relatif à la demande de reprise de la compétence Propreté Urbaine par la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres-Val de Seine.
- 0016/2022 - Adoption du compte de gestion 2021.
- 0017/2022 - Vote du compte administratif 2021.
- 0018/2022 - Affectation de résultat 2021.
- 0019/2022 - Vote des taux 2022.
- 0020/2022 - Vote du Budget Primitif 2022.
- 0021/2022 - Création d’une A.P./C.P. pour l’opération concernant l’extension du réseau de vidéoprotection urbaine.
- 0022/2022 - Attribution des subventions aux associations et aux organismes divers.
- 0023/2022 - Attribution de la subvention au CCAS.
- 0024/2022 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’aménagement d’une voie verte au Parc Urbain.
- 0025/2022 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’aménagement d’une voie verte au Parc Urbain.
- 0026/2022 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la requalification de l’avenue des Bruyères phase 2.
- 0027/2022 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la requalification de l’avenue des Bruyères phase 2.
- 0028/2022 - Modification de la délibération n° 0088/2021 portant sur l’organisation du temps de travail des agents communaux au 1er janvier 2022.
- 0029/2022 - Création d’un comité social territorial et désignation du nombre de représentants.
- 0030/2022 - Modification du tableau des effectifs.
- 0031/2022 - Modification de la délibération n° 0092/2021 portant approbation de la convention avec l’association « pôle montagne ».
DÉCISIONS DU MAIRE
- 001/2022 - Contrat de contrôle des installations d’eau chaude sanitaire - prises de température et analyse pour recherche de légionnelles.
- 002/2022 - Convention de vérification et mise à disposition d’emballage de gaz medium et grandes bouteilles
- 003/2022 - Adoption de la convention de partenariat pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes et Salle du Conseil) dans le cadre d’un projet culturel au profit de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est Avenir.
- 004/2022 - Attribution d’une avance de contribution au SIPE avant le vote du Budget Primitif 2022.
- 005/2022 - Convention pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels pour l’activité cycliste, dans le cadre du plan gouvernemental « Savoir Rouler à Vélo » (SRAV).
- 006/2022 - Signature de la convention avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour une formation de Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1).