ACTES ADMINISTRATIFS 2023
DELIBERATIONS
- 01/2023 - Nomination des voies de l’ilot Sud de l’opération Cœur de village.
- 02/2023 - Débat d’Orientation Budgétaire- Exercice 2023.
- 03/2023 - Subventions 2023- Avances de trésorerie au CCAS, à des syndicats et associations marollaises.
- 04/2023 - Approbation de la convention d’objectifs et de financements de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne « chargé de coopération CTG » n° 202200662.
- 05/2023 - Approbation de la convention d’objectifs et de financements de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne « Diagnostic » n° 202200663.
- 06/2023 - Approbation de la convention d’objectifs et de financements de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne « subvention au soutien aux formations BAFA/BAFD et séjours vacances » n° 202200662.
- 07/2023 - Modification de la délibération n° 2372/2016 relative au règlement intérieur de la bourse aux projets.
- 08/2023 - Contrat de réservation n° 17740-3203
- 09/2023 - Rapport d’activités 2021 – SYAGE.
- 10/2023 - Rapport d’activités 2021 – SIPPEREC.
- 11/2023 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- 12/2023 - Adoption du compte de gestion 2022.
- 13/2023 - Vote du compte administratif 2022.
- 14/2023 - Affectation du résultat 2022.
- 15/2023 - Vote des taux 2023.
- 16/2023 - Vote du Budget Primitif 2023.
- 17/2023 - Attribution des subventions aux associations et aux organismes divers.
- 18/2023 - Attribution de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale - CCAS.
- 19/2022 - Participation aux syndicats et aux organismes intercommunaux – Budget 2023.
- 20/2023 - Actualisation de l’AP/CP pour la mise en place de la vidéoprotection.
- 21/2023 - Autorisation de signature du marché public « achat de vêtement de travail et EPI ».
- 22/2023 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la rénovation de l’éclairage par des Leds dans tous les bâtiments communaux.
- 23/2023 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’aménagement de divers cheminements piétons.
- 24/2023 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la rénovation de l’éclairage public par un système à économie d’énergie de type LED, à diverses rues de Marolles.
- 25/2023 - Approbation du règlement intérieur des « chantiers Jeunes ».
- 26/2023 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs.
- 27/2023 - Installation d’un conseiller municipal.
- 28/2023 - Modification de la délibération n° 0065/2022 portant désignation de membres des commissions et sous-commission municipales facultatives permanentes.
- 29/2023 - Vœu de soutien à la proposition de loi déposée par le sénateur Patrick CHAIZE visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique.
- 30/2023 - Demande d’adhésion de la ville de Noiseau au Syndicat INFOCOM'94.
- 31/2023 - Approbation de l’adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur Yvette (91) au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz.
- 32/2023 - Rétrocession à la commune de Marolles-en-Brie de la voirie Allée de la Renardière.
- 33/2023 - Approbation de la convention d’effacement N° CNV-BJR-PG11-22-150369 relative à la modification des réseaux de télécommunications sur la commune de Marolles en Brie 94440, chemin de marolles/grande patte d’oie.
- 34/2023 - Décision modificative n° 1-2023.
- 35/2023 - Autorisation de versement d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association INFINILILI.
- 36/2023 - Autorisation de signature du marché public de prestations de service relatif à la restauration collective : fourniture et livraison de repas en liaison froide.
- 37/2023 - Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention constitutive de groupements de commandes entre l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir, ses communes membres et le SMITDUVM.
- 38/2023 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du Plan Vélo de la Région Ile de France pour l’aménagement d’une voie verte au Parc urbain.
- 39/2023 - Modification du tableau des effectifs.
- 40/2023 - Approbation du séjour été – Maison des Jeunes.
- 41/2023 - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Val-de-Marne (DSDEN), pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels - Multisports.
- 42/2023 - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Val-de-Marne (DSDEN), pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels – Initiation au numérique.
- 43/2023 - Nomination du représentant du conseil municipal aux trois conseils d’écoles pour l’année 2023/2024.
- 44/2023 - Modification de la délibération n°1/2023 portant sur la nomination des voies de l’ilot Sud de l’opération Cœur de village.
- 45/2023 - Avis sur la demande d’autorisation d’ouverture du magasin Picard Surgelés les dimanches 8, 15, 22 et 29 décembre 2024.
- 46/2023 - Convention de mise à disposition des installations de Tennis au profit du Groupe IKIGAI EDUCATION pour l’année 2023/2024.
- 47/2023 - Adoption du règlement du jeu-concours du Marolles le Mag n°185.
- 48/2023 - Création d’une AP/CP pour l’aménagement d’une voie verte dans le parc urbain.
- 49/2023 - Décision modificative n° 02-2023.
- 50/2023 - Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 01 janvier 2024 – Passage au référentiel M57.
- 51/2023 - Modification des durées d’amortissement dans le cadre du passage à la nouvelle nomenclature M57.
- 52/2023 - Apurement du compte 1069 dans le cadre du passage à la nouvelle nomenclature M57.
- 53/2023 - Proposition de convention de mécénat avec la société SFRE.
- 54/2023 - Proposition de convention de mécénat avec l’entreprise Royal Baby Nursery.
- 55/2023 - Modification du tableau des effectifs.
- 56/2023 - Rapport d’activités 2022 – SYAGE.
PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
DOCUMENTS BUDGÉTAIRES
DECISIONS
- 001/2023 - Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour l’aménagement d’une voie verte,
- 002/2023 - Adoption de la convention pour la mise à disposition temporaire de local communal (DOJO) du 29 janvier au 25 juin 2023,
- 003/2023 - Attribution d’une avance de contribution au SIPE avant le vote du Budget Primitif 2023,
- 004/2023 - Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes – Prestations d’élagage et d’abattage du patrimoine arboré des lieux publics de la ville de Marolles-en-Brie,
- 005/2023 - Convention pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels pour l’activité cycliste, dans le cadre du plan gouvernemental « Savoir Rouler à Vélo » (SRAV).
- 006/2023 - Adoption de la convention de partenariat pour l’organisation de l’ensemble d’une action musicale dans le cadre des Concerts de Poche.
- 007/2023 - Adoption de la convention pour la mise à disposition temporaire de local communal (DOJO) du 17 au 31 juillet 2023.
- 008/2023 - Adoption de la convention de prêt à usage à titre gratuit d’un brumisateur par Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA).
- 009/2023 - Adoption de la convention d’utilisation de la piscine des Dauphins du Syndicat Intercommunal du Lycée de Limeil-Brévannes par la ville de Marolles-en-Brie pour l’année scolaire 2023/2024 .
- 010/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit du CFA AFASEC.
- 011/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition d’un local et d’un emplacement communal (Parking et annexe de la Mairie) au profit de l’association « Amaparolles ».
- 012/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Les Amis de Marolles ».
- 013/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit du Collège Georges BRASSENS de Santeny.
- 014/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Conservatoire de Marolles ».
- 015/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes, hors évènementiel) au profit de l’association « Conservatoire de Marolles ».
- 016/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Club House du stade Didier BOUTTEN) au profit de l’association « Football Club de Marolles ».
- 017-2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (DOJO).
- 018/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Judo Club de Marolles ».
- 019/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Karaté Do Shukokai ».
- 020/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition du terrain communal (Cour de l’Espace des Buissons) au profit de l’association « Le Nez au Vent ».
- 021/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Marolles en Harmonie ».
- 022/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise a disposition de local communal ( Salle des Fêtes, hors évènementiel ) au profit de l’association « Marolles, Loisirs et Découvertes ».
- 023/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Rencontres Marollaises ».
- 024/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (au Centre Commercial des Buissons) au profit de l’association « Secours Catholique ».
- 025/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Taekwondo Marolles ».
- 026/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Courts intérieurs et extérieurs de Tennis) au profit de l’association « Tennis Club de Marolles ».
- 027/2023 - Adoption de la convention de partenariat 2023-2024 pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes, hors évènementiel) au profit de l’association « Y’akadansé ».
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- 01-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur de l’école primaire de la Foret de Marolles-en-Brie, lors du concert pop/rock, le vendredi 13 janvier 2023
- 02-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 40 rue des Bergers, le 24 janvier 2023
- 03-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’assainissement au 2 bis rue du Faubourg Saint-Marceau du 30 janvier au 28 février 2023
- 04-2023 Portant sur l’extinction de l’éclairage public sur l’ensemble de la ville entre vingt-trois heures et cinq heures
- 05-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 3 rue des Dinandiers, le 1er février 2023
- 06-2023 Portant ordre de paiement pour une avance de caisse au syndicat intercommunal de police à vocation unique entre les communes de Mandres-les-Roses, Santeny, Périgny-sur-Yerres et Marolles-en -Brie
- 07-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du centre de loisirs sans hébergement de Marolles-en-Brie, lors de la soirée « CE SOIR TOUT EST PERMIS », le vendredi 17 mars 2023,
- 08-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre du passage du défilé du carnaval le 15 avril 2023,
- 09-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne au 28b avenue de Grosbois du 10 mars au 13 mars 2023,
- 10/2023 Portant instauration d’une limitation de vitesse a 30km/h chemin de Marolles à Grande Patte d’Oie,
- 11-2023 Portant la prise en charge d’animaux par l’association Action Protection Animale,
- 12-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la réparation d’une conduite cassée au 19 avenue de Grosbois du 06 mars au 04 avril 2023,
- 13-2023 Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’élagage, d’abattage et d’entretien du patrimoine arboré de l’ensemble de la commune pour l’année 2023,
- 14-2023 Portant sur la numérotation des parcelles – rue du Pressoir,
- 15-2023 Portant sur la circulation et le stationnement rue de la Ferme aux Roses et chemin de Derrière les Clos lors du tournoi de judo du 16 avril 2023,
- 16-2023 Portant sur le stationnement - neutralisation de places de stationnement rue du Faubourg Saint-Marceau dans le cadre de travaux de plantation d’arbres, du 13 au 24 mars 2023,
- 17-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre du remplacement d’un distributeur de billets au 9 rue des Marchands le 13 mars 2023.
- 18-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux à réaliser pour le passage de la fibre optique au 7 rue du Pressoir du 13 mars au 12 avril 2023.
- 19-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de reconstruction de mur au 14 rue Chasse Lièvre du 15 mars au 14 avril 2023.
- 20-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la Boule Marollaise », du terrain de la marnière, le samedi 18 mars 2023, dans le cadre de l’organisation d’un championnat des clubs seniors de pétanque.
- 21-2023 Portant sur la circulation et le stationnement - neutralisation de places de stationnement 4 Place des 4 Saisons dans le cadre de travaux de remplacement du transformateur du poste Lena le 06 avril 2023 de 12h00 à 18h00.
- 22-2023 - Portant sur l’interdiction d’accès temporaire du Parc de la Marnière.
- 23-2023 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au Parc de la Marnière du 03 au 21 avril 2023.
- 24-2023 - Portant sur la circulation et le stationnement – neutralisation de places de stationnement - dans le cadre de travaux d’assainissement au 6 rue des Glaneuses du 03 au 28 avril 2023.
- 25-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de carottage pour analyse amiante au 23 rue des Blés d’Or, du 27 mars au 26 avril 2023.
- 26-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de forages géotechniques 10 bis rue Pierre Bezançon, du 23 mars au 22 avril 2023.
- 27-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la traversée de Marolles-en-Brie par le rallye « 30ème brévannaise » le 16 avril 2023.
- 28-2023 Portant interdiction de consommation d’alcool sur le domaine public.
- 29-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de forages géotechniques au 10 rue Pierre Bezançon, du 30 mars au 29 avril 2023.
- 30-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la traversée de Marolles-en-Brie par le rallye « 30ème brévannaise » le 16 avril 2023 - annule et remplace l’arrêté n°027/2023 du 27 mars 2023.
- 31-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réparation d’un branchement d’eaux usées, 15 rue de la Porte des Bois, du 11 au 29 avril 2023.
- 32-2023 Portant sur la numérotation des parcelles - Ilot Sud.
- 33-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondage vertical au 4 rue du Pressoir, le 03 avril 2023.
- 34-2023 Donnant délégation des pouvoirs d’officier d’état-civil à Monsieur Mathias ALONSO, conseiller municipal.
- 35-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la boule marollaise », du square Lucieu Toulouse, le mardi 25 avril 2023, dans le cadre de l’organisation du championnat des clubs seniors de pétanque du Val-de-Marne.
- 36-2023 Portant sur le constat de bien sans maitre – parcelles an n°114 et an n°118.
- 37-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la livraison d’un poste PAC coutelier, 6 rue du Pressoir, le 5 mai 2023.
- 38-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de terrassement pour effectuer un branchement électrique sous trottoir, 2 bis rue du Faubourg Saint Marceau, du 9 au 29 mai 2023.
- 39-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du Football Club de Marolles, lors du tournoi du 17 juin 2023 de 10h00 à 18h00.
- 40-2023 Portant sur l’ouverture recevant du public de la crèche L&G Royal Baby Nursery.
- 41-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Tennis Club de Marolles », courts de tennis intérieurs et extérieurs, du 1er au 5 mai 2023, dans le cadre de l’organisation d’un stage pour les adhérents.
- 42-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de restructuration du réseau basse tension avenue de Grosbois, route de Brie et rue des Fouleurs du 2 mai au 2 juin 2023.
- 43-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de terrassement pour modification d’un branchement de gaz sous trottoir, 24 avenue de Grosbois, du 10 au 30 mai 2023.
- 44-2023 Portant sur la neutralisation de places de stationnement rue Pierre Bezançon dans le cadre de la déviation de la ligne de bus n°12, suite aux travaux réalisés avenue de la belle image, du 22 mai au 2 juin 2023.
- 45-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Marolles en Harmonie », Parc Urbain, le dimanche 14 mai 2023 de 07h30 à 18h00, dans le cadre de l’organisation d’une manifestation associative.
- 46-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la mise aux normes d’arrêts de bus et du changement des bordures et des caniveaux au 48 avenue de Grosbois du 09 mai au 08 juin 2023.
- 47-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de rénovation de la couche de roulement de l’avenue de la Belle Image avec coupure de circulation et déviation du 22 mai au 9 juin 2023 de 21h à 6h00.
- 48-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur de la Boule Marollaise, lors du tournoi du 28 mai 2023 de 08h00 à 20h00.
- 49-2023 Portant instauration d’une interdiction de stationnement au 10 et 10 bis de la rue Chasse Lièvre le 1er juin 2023.
- 50-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur de l’école primaire de la Forêt de Marolles-en-Brie, lors de la fête de l’école, le vendredi 2 juin 2023.
- 51-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 3 rue des Gardes, le 9 juin 2023.
- 52-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Téthys », au Parc Urbain, du16 au 17 juin 2023, dans le cadre de l’organisation d’un pique-nique pour les membres de l’association.
- 53-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un raccordement sous chaussée du réseau d’eaux usées et d’eaux pluviales au 2 rue du Faubourg Saint-Marceau du 05 au 12 juin 2023.
- 54-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de terrassement sur trottoir et chaussée pour la création d’un réseau de gaz, 6 rue du Pressoir, du 22 mai au 16 juin 2023.
- 55-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre du remplacement d’un dalot et de travaux d’élagage, sur le parking du golf Bluegreen, du 12 juin au 12 juillet 2023.
- 56-2023 Portant sur le stationnement d’une partie de la rue du Faubourg Saint-Marceau et neutralisation du parking du gymnase pour le déroulement de la manifestation « Marolles en fête », du 1er au 12 juillet 2023.
- 57-2023 Portant sur la circulation et le stationnement de la route de Brie pour le déroulement de la manifestation « Marolles en fête », le 1er juillet 2023.
- 58-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’extension du réseau basse tension, rue Pierre Bezançon, du 19 juin au 25 aout 2023
- 59-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne au 28b avenue de Grosbois le 22 juin 2023
- 60-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du centre communal d’action sociale de Marolles-en-Brie, lors du marché de seconde main, le samedi 24 juin 2023.
- 61-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Mobile Burger », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 1er juillet 2023.
- 62-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Ma Frite à Dorer », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 1er juillet 2023.
- 63-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Rotisserie Jo », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon, samedi 1er juillet 2023.
- 64-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Larry’s Food Truck », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon , samedi 1er juillet 2023.
- 65-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Food Truck », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », près du Réveillon , samedi 1er juillet 2023.
- 66-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du tennis club de Marolles-en-Brie, lors de la fête annuelle du club, le dimanche 02 juillet 2023.
- 67-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur de l’association « Marolles en Harmonie », lors des Marollympiades », le samedi 24 juin 2023.
- 68-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur de Marolles Handball, lors de la fête de fin d’année du club, le samedi 24 juin 2023.
- 69-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par le conservatoire de Marolles-en-Brie », de la cour de l’espace des buissons, le samedi 17 juin 2023, dans le cadre de l’organisation d’un concert.
- 70-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du conservatoire de Marolles-en-Brie, lors du concert organise le 17 juin 2023 de 18h00 à 19h30.
- 71-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Etoile Marollaise section baby-gym », du parc urbain, les 13 et 21 juillet 2023, dans le cadre de l’organisation de séances de baby-gym pour les assistantes maternelles de Marolles-en-Brie et de Santeny.
- 72-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par la compagnie territoriale de la circulation routière du Val-de-Marne (CTCSR94) de la préfecture de police de Paris, près du réveillon, du 03 au 12 juillet 2023, à l’occasion de la manifestation communale « Marolles en Fête ».
- 73-2023 Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Centre équestre UCPA », du parc urbain, le 1er et le 5 juillet 2023, à l’occasion de la manifestation communale « Marolles en Fête ».
- 74-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « le Cousin Mouton », à l’occasion de la manifestation « Marolles en Fête », près du réveillon, samedi 1er juillet 2023.
- 75-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par Madame isabelle HOLMAERT commerçante ambulante, à l’occasion de la manifestation « Marolles en Fête », près du réveillon, samedi 1er juillet 2023.
- 76-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur de l’Etoile Marollaise, lors de Marolles en Fête , le samedi 1er juillet 2023.
- 77-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Fou de Truck », à l’occasion de la manifestation « Marolles en Fête », près du réveillon, samedi 1er juillet 2023.
- 78-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « UCPA SPORT EVENT », a l’occasion de la manifestation « marolles en fête », parc urbain, du jeudi 29 juin au jeudi 13 juillet 2023.
- 79-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’extension du réseau moyenne et basse tension, rue du pressoir, du 03 juillet au 25 aout 2023.
- 80-2023 Donnant délégation des pouvoirs d’officier d’état-civil à Monsieur Mathias ALONSO, conseiller municipal.
- 81-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 20 rue des Jachères, le 28 juillet 2023.
- 82-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées et pluviales rue du Faubourg Saint-Marceau et allée du Noyer Saint-Marceau du 21 aout au 29 septembre 2023.
- 83-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de terrassement pour suppression d'un branchement de gaz sous trottoir 2t rue du Pressoir du 30 aout au 19 septembre 2023.
- 84-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Délitruck », à l’occasion de la manifestation « ciné plein air », rue du Faubourg Saint-Marceau (parc urbain), samedi 09 septembre 2023.
- 85-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de reprise d’affaissement et de remplacement d’un branchement à partir d’un regard, 1 rue des Cordeliers, du 4 au 25 septembre 2023.
- 86-2023 Portant sur la circulation et le stationnement de la route de Brie pour le déroulement de la manifestation « Marolles en fête », le 16 septembre 2023.
- 87-2023 Portant sur la circulation et le stationnement de la route de Brie pour le déroulement de la manifestation « Marolles en fête », le 16 septembre 2023.
- 88/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de création d’une voie verte au Parc Urbain du 11 septembre au 10 novembre 2023.
- 89/2023 Portant sur le stationnement dans le cadre de travaux de débroussaillage rue Pierre Bezançon le 12 septembre 2023.
- 90/2023 Portant sur le stationnement dans le cadre de travaux de débroussaillage rue du Faubourg Saint-Marceau et allée du Noyer Saint-Marceau le 11 septembre 2023.
- 91/2023 Donnant délégation des pouvoirs d’officier d’état-civil à Madame Dominique HUMEZ, conseillère municipale.
- 92/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « BJ FOOD », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », Près du Réveillon, samedi 16 septembre 2023.
- 93/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « DOUCEUR D’AMBRE », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », Près du Réveillon , samedi 16 septembre 2023.
- 94/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « FOU DE TRUCK », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », Près du Réveillon , samedi 16 septembre 2023.
- 95/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « LA GOURMANDISE DE LIEGE », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », Près du Réveillon , samedi 16 septembre 2023.
- 96/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « LE TRUC A PIZZA », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », Près du Réveillon , samedi 16 septembre 2023.
- 97/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « MA FRITE A DORER », à l’occasion de la manifestation « Marolles en fête », Près du Réveillon , samedi 16 septembre 2023.
- 98/2023 Portant sur l’interdiction de circulation d’une partie de la rue du Faubourg Saint-Marceau, la mise en double sens d’une autre partie et la neutralisation du parking du gymnase pour le déroulement de la manifestation « 24ème Salon International des Métiers d’Art », rue du Faubourg Saint-Marceau du 13 au 15 octobre 2023.
- 99/2023 Portant autorisation de l’utilisation du domaine public communal par Grand Paris Sud Est Avenir pour l’organisation d’une vente au déballage dans le cadre du 24ème Salon International des Métiers d’Art du 13 au 15 octobre 2023.
- 100/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 28 rue des Dinandiers, les 27 et 28 septembre 2023.
- 101/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la manifestation « concours d’Elégance », le dimanche 24 septembre 2023.
- 102/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de création d’un branchement électrique sur trottoir, 13 rue des Meules, du 28 septembre au 02 novembre 2023.
- 103/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Syndicat Mixte d’Etude et de Réalisation », du Près du Réveillon, le 1er octobre 2023, dans le cadre de la manifestation « l’échappée végétale » .
- 104/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par le Comité des Fêtes de Villecresnes, des abords du gymnase, du 13 au 15 octobre 2023, dans le cadre de l’organisation du Salon des Métiers d’Art du Plateau Briard.
- 105/2023 Portant sur le stationnement dans le cadre de travaux de débroussaillage rue du Faubourg Saint-Marceau et Allée du Noyer Saint-Marceau le 4 octobre 2023.
- 106/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de passage de fibre optique, 57 rue Pierre Bezançon, du 2 au 17 octobre 2023.
- 107/2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du centre de loisirs sans hébergement de Marolles-en-Brie, lors de la soirée « dictée de noël en famille », le vendredi 15 décembre 2023.
- 108/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux rue du Pressoir, le lundi 2 octobre 2023.
- 109/2023 Portant sur la modification de la numérotation des parcelles - Ilot Sud.
- 110/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondages des appuis de la passerelle, avenue des Uzelles, du 9 au 24 octobre 2023.
- 111/2023 Portant autorisation d’ouverture du magasin picard surgelés les dimanches 8, 15, 22 et 29 décembre 2024.
- 112/2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du centre de loisirs sans hébergement de Marolles-en-Brie, lors de la soirée « une famille en or », le vendredi 29 septembre 2023.
- 113/2023 Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Rencontres Marollaises », cour de l’espace et de l’école primaire des Buissons, dimanche 8 octobre 2023, à l’occasion du troc et puces.
- 114/2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Ma Frite à Dorer », à l’occasion de la manifestation « Troc et Puces », cour de l’espace et de l’école primaire des Buissons, dimanche 8 octobre 2023.
- 115/2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du centre de loisirs sans hébergement de Marolles-en-Brie, lors de la soirée dansante « halloween », le vendredi 27 octobre 2023.
- 116/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de travaux de réouverture de fouille HTA, rues du Pressoir et de Bezançon, du 16 octobre au 15 novembre 2023.
- 117/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux 3 rue des Fouleurs, du 23 au 27 octobre 2023.
- 118/2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du comité des fêtes de Villecresnes, lors du 24ème Salon des Métiers d’Art du Plateau Briard, du 13 au 15 octobre 2023.
- 119/2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réparation d’une conduite du réseau télécom, avenue du Parc, du 16 au 31 octobre 2023.