ACTES ADMINISTRATIFS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
- 01/2023 - Nomination des voies de l’ilot Sud de l’opération Cœur de village.
- 02/2023 - Débat d’Orientation Budgétaire- Exercice 2023.
- 03/2023 - Subventions 2023- Avances de trésorerie au CCAS, à des syndicats et associations marollaises.
- 04/2023 - Approbation de la convention d’objectifs et de financements de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne « chargé de coopération CTG » n° 202200662.
- 05/2023 - Approbation de la convention d’objectifs et de financements de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne « Diagnostic » n° 202200663.
- 06/2023 - Approbation de la convention d’objectifs et de financements de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne « subvention au soutien aux formations BAFA/BAFD et séjours vacances » n° 202200662.
- 07/2023 - Modification de la délibération n° 2372/2016 relative au règlement intérieur de la bourse aux projets.
- 08/2023 - Contrat de réservation n° 17740-3203
- 09/2023 - Rapport d’activités 2021 – SYAGE.
- 10/2023 - Rapport d’activités 2021 – SIPPEREC.
- 11/2023 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- 12/2023 - Adoption du compte de gestion 2022.
- 13/2023 - Vote du compte administratif 2022.
- 14/2023 - Affectation du résultat 2022.
- 15/2023 - Vote des taux 2023.
- 16/2023 - Vote du Budget Primitif 2023.
- 17/2023 - Attribution des subventions aux associations et aux organismes divers.
- 18/2023 - Attribution de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale - CCAS.
- 19/2022 - Participation aux syndicats et aux organismes intercommunaux – Budget 2023.
- 20/2023 - Actualisation de l’AP/CP pour la mise en place de la vidéoprotection.
- 21/2023 - Autorisation de signature du marché public « achat de vêtement de travail et EPI ».
- 22/2023 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la rénovation de l’éclairage par des Leds dans tous les bâtiments communaux.
- 23/2023 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’aménagement de divers cheminements piétons.
- 24/2023 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la rénovation de l’éclairage public par un système à économie d’énergie de type LED, à diverses rues de Marolles.
- 25/2023 - Approbation du règlement intérieur des « chantiers Jeunes ».
PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
DOCUMENTS BUDGÉTAIRES
DECISIONS
- 001/2023 - Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour l’aménagement d’une voie verte,
- 002/2023 - Adoption de la convention pour la mise à disposition temporaire de local communal (DOJO) du 29 janvier au 25 juin 2023,
- 003/2023 - Attribution d’une avance de contribution au SIPE avant le vote du Budget Primitif 2023,
- 004/2023 - Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes – Prestations d’élagage et d’abattage du patrimoine arboré des lieux publics de la ville de Marolles-en-Brie,
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- 01-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur de l’école primaire de la Foret de Marolles-en-Brie, lors du concert pop/rock, le vendredi 13 janvier 2023
- 02-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 40 rue des Bergers, le 24 janvier 2023
- 03-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’assainissement au 2 bis rue du Faubourg Saint-Marceau du 30 janvier au 28 février 2023
- 04-2023 Portant sur l’extinction de l’éclairage public sur l’ensemble de la ville entre vingt-trois heures et cinq heures
- 05-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 3 rue des Dinandiers, le 1er février 2023
- 06-2023 Portant ordre de paiement pour une avance de caisse au syndicat intercommunal de police à vocation unique entre les communes de Mandres-les-Roses, Santeny, Périgny-sur-Yerres et Marolles-en -Brie
- 07-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du centre de loisirs sans hébergement de Marolles-en-Brie, lors de la soirée « CE SOIR TOUT EST PERMIS », le vendredi 17 mars 2023,
- 08-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre du passage du défilé du carnaval le 15 avril 2023,
- 09-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne au 28b avenue de Grosbois du 10 mars au 13 mars 2023,
- 10/2023 Portant instauration d’une limitation de vitesse a 30km/h chemin de Marolles à Grande Patte d’Oie,
- 11-2023 Portant la prise en charge d’animaux par l’association Action Protection Animale,
- 12-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la réparation d’une conduite cassée au 19 avenue de Grosbois du 06 mars au 04 avril 2023,
- 13-2023 Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’élagage, d’abattage et d’entretien du patrimoine arboré de l’ensemble de la commune pour l’année 2023,
- 14-2023 Portant sur la numérotation des parcelles – rue du Pressoir,
- 15-2023 Portant sur la circulation et le stationnement rue de la Ferme aux Roses et chemin de Derrière les Clos lors du tournoi de judo du 16 avril 2023,
- 16-2023 Portant sur le stationnement - neutralisation de places de stationnement rue du Faubourg Saint-Marceau dans le cadre de travaux de plantation d’arbres, du 13 au 24 mars 2023,
- 17-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre du remplacement d’un distributeur de billets au 9 rue des Marchands le 13 mars 2023.
- 18-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux à réaliser pour le passage de la fibre optique au 7 rue du Pressoir du 13 mars au 12 avril 2023.
- 19-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de reconstruction de mur au 14 rue Chasse Lièvre du 15 mars au 14 avril 2023.
- 20-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la Boule Marollaise », du terrain de la marnière, le samedi 18 mars 2023, dans le cadre de l’organisation d’un championnat des clubs seniors de pétanque.
- 21-2023 Portant sur la circulation et le stationnement - neutralisation de places de stationnement 4 Place des 4 Saisons dans le cadre de travaux de remplacement du transformateur du poste Lena le 06 avril 2023 de 12h00 à 18h00.
- 22-2023 - Portant sur l’interdiction d’accès temporaire du Parc de la Marnière.
- 23-2023 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au Parc de la Marnière du 03 au 21 avril 2023.
- 24-2023 - Portant sur la circulation et le stationnement – neutralisation de places de stationnement - dans le cadre de travaux d’assainissement au 6 rue des Glaneuses du 03 au 28 avril 2023.
- 25-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de carottage pour analyse amiante au 23 rue des Blés d’Or, du 27 mars au 26 avril 2023.
- 26-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de forages géotechniques 10 bis rue Pierre Bezançon, du 23 mars au 22 avril 2023.
- 27-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la traversée de Marolles-en-Brie par le rallye « 30ème brévannaise » le 16 avril 2023.
- 28-2023 Portant interdiction de consommation d’alcool sur le domaine public.
- 29-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de forages géotechniques au 10 rue Pierre Bezançon, du 30 mars au 29 avril 2023.
- 30-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la traversée de Marolles-en-Brie par le rallye « 30ème brévannaise » le 16 avril 2023 - annule et remplace l’arrêté n°027/2023 du 27 mars 2023.
- 31-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réparation d’un branchement d’eaux usées, 15 rue de la Porte des Bois, du 11 au 29 avril 2023.
- 32-2023 Portant sur la numérotation des parcelles - Ilot Sud.
- 33-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondage vertical au 4 rue du Pressoir, le 03 avril 2023.
- 34-2023 Donnant délégation des pouvoirs d’officier d’état-civil à Monsieur Mathias ALONSO, conseiller municipal.
- 35-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la boule marollaise », du square Lucieu Toulouse, le mardi 25 avril 2023, dans le cadre de l’organisation du championnat des clubs seniors de pétanque du Val-de-Marne.
- 36-2023 Portant sur le constat de bien sans maitre – parcelles an n°114 et an n°118.
- 37-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la livraison d’un poste PAC coutelier, 6 rue du Pressoir, le 5 mai 2023.
- 38-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de terrassement pour effectuer un branchement électrique sous trottoir, 2 bis rue du Faubourg Saint Marceau, du 9 au 29 mai 2023.
- 39-2023 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, en faveur du Football Club de Marolles, lors du tournoi du 17 juin 2023 de 10h00 à 18h00.
- 40-2023 Portant sur l’ouverture recevant du public de la crèche L&G Royal Baby Nursery.
- 41-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Tennis Club de Marolles », courts de tennis intérieurs et extérieurs, du 1er au 5 mai 2023, dans le cadre de l’organisation d’un stage pour les adhérents.
- 42-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de restructuration du réseau basse tension avenue de Grosbois, route de Brie et rue des Fouleurs du 2 mai au 2 juin 2023.
- 43-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de terrassement pour modification d’un branchement de gaz sous trottoir, 24 avenue de Grosbois, du 10 au 30 mai 2023.
- 44-2023 Portant sur la neutralisation de places de stationnement rue Pierre Bezançon dans le cadre de la déviation de la ligne de bus n°12, suite aux travaux réalisés avenue de la belle image, du 22 mai au 2 juin 2023.
- 45-2023 Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Marolles en Harmonie », Parc Urbain, le dimanche 14 mai 2023 de 07h30 à 18h00, dans le cadre de l’organisation d’une manifestation associative.
- 46-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la mise aux normes d’arrêts de bus et du changement des bordures et des caniveaux au 48 avenue de Grosbois du 09 mai au 08 juin 2023.
- 47-2023 Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de rénovation de la couche de roulement de l’avenue de la Belle Image avec coupure de circulation et déviation du 22 mai au 9 juin 2023 de 21h à 6h00.
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