Décisions du maire
- 108-2019 AVENANT N°2 DE PROLONGATION DU MARCHÉ DE CRÉATION D'UN CLUB-HOUSE
- 108-2019 PJ AVENANT2-FOOT
- 109-2019 CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE - STAGE PSC1 MAISON DES JEUNES
- 109-2019 PJ - CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONELLE - STAGE PSC1 MAISON DES JEUNES
- 110-2019 REMPLACEMENT CHAUDIERE CRÈCHE 4 SAISONS
- 112-2019 - ACCUSÉ DE RÉCEPTION PRÉFECTURE
- 112-2019 DECISION MENUISERIES
- 112-2019 PJ ACTE D'ENGAGEMENT
- 113-2019 DECISION ADOPTION DE LA CONVENTION SUBVENTION FOOTBALL CLUB 2019
- 113-2019 FOOTBALL - CONVENTION SUBVENTION 2019 SIGNÉE
- 114-2019 DECISION ADOPTION CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAL COMMUNAL AMAPAROLLES 2019
- 114-2019 PJ AMAPAROLLES - CONVENTION 2019-2020
- 115-2019 ADOPTION DE LA CONVENTION 2019 DE MISE A DISPOSITION MINIBUS COMMUNAL AU PROFIT DES ASSOCIATIONS MAROLLAISES
- 115-2019 PJ CONVENTION 2019 DE MISE A DISPOSITION MINIBUS COMMUNAL AU PROFIT DES ASSOCIATIONS MAROLLAISES
- 116-2019 AIRPLAY MEF2019
- 117-2019 ANIMATIONS LOISIRS FRANCE MEF2019
- 118-2019 APSP MEF2019
- 119-2019 ARTEVENTIA MEF2019
- 120-2019 CATHERINE BROUSSET MEF2019
- 121-2019 CONSERVATOIRE-MAROLLES MEF2019
- 122-2019 GOLF-MAROLLES MEF2019
- 123-2019 SACEM MEF2019
- 124-2019 SÉBASTIEN ARIVONY RABEMANANTSOA MEF2019
- 125-2019 UCPA-MAROLLES MEF2019
- 126-2019 WIM PERCUSSIONS MEF2019
- 127-2019 MARCHE ASSURANCES DE LA COMMUNE DE MAROLLES-EN-BRIE - 4 LOTS
- 128-2019 SÉCURISATION TECHNIQUE DE L'HÔTEL DE VILLE ET DE LA SALLE DES FÊTES
- 131-2019 MENUISERIES
- 132-2019 FOOT - PERISCOLAIRE - DÉCISION 2019-2020
- 132-2019 PJ -FOOT - PERISCOLAIRE - CONVENTION 2019 2020
- 133-2019 JUDO - PERISCOLAIRE - DÉCISION 2019-2020
- 133-2019 PJ - JUDO - PERISCOLAIRE - CONVENTION 2019-2020
- 134-2019 SECURITE DOJOMAM
- 135-2019 SECURITE POLICE MUNICIPALE
- 136-2019 AVIS DE NOTIFICATION - CONVENTION PISCINE DES DAUPHINS
- 136-2019 CONVENTION PISCINE DES DAUPHINS - ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020
- 137-2019 AVENANT AU MARCHÉ DE REQUALIFICATION DE L'AVENUE DE GROSBOIS
- 138-2019 ACCEPTATION DE L'INDEMNISATION CONCERNANT LE SINISTRE DE LA TOITURE DU DOJO ET DES SERVICES TECHNIQUES DU 4 MARS 2019
- 139-2019 ACM - MAM -2019-2020
- 140-2019 AFASEC - DOJO - 2019-2020
- 141-2019 AMIS DE MAROLLES - MAM - 2019-2020
Comptes-rendus analytiques des Conseils municipaux
Procès-verbaux des conseils municipaux
Documents budgétaires
Délibérations des conseils municipaux
- 2585-2019 SOUTIEN DE LA RÉSOLUTION GÉNÉRALE DU 101ÈME CONGRÈS DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS D'INTERCOMMUNALITÉ
- 2586-2019 CONVENTION DE PARTENARIAT - AMÉNAGEMENT UNE ZONE 30 À MAROLLES-EN-BRIE
- 2587-2019 AUTORISATION DÉPÔT DOSSIER DEMANDE SUBVENTION RÉNOVATION THERMIQUE DE LA MAIRIE ET LA SALLE DES FÊTES
- 2588-2019 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FSIL POUR LES TRAVAUX DE SÉCURISATION DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS
- 2589-2019 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FSIL POURLA TRANSFORMATION DU TERRAIN DE FOOTBALL
- 2590-2019 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FSIL POUR LA REFONTE DES SERVICES DE TÉLÉPHONIE SUR SUPPORT FIXE
- 2591-2019 AVENANT AU MARCHÉ DE PRESTATIONS RÉGULIÈRES ET PONCTUELLES DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE BÂTIMENTS COMMUNAUX – TENNIS
- 2592-2019 SIGNATURE DU MARCHÉ PUBLIC RELATIF À LA LOCATION D'AUTOCCARS - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°2573-2018
- 2593-2019 MODALITÉS D'ATTRIBUTION ET D'USAGE DES AVANTAGES EN NATURE - ANNÉE 2019
- 2594-2019 CRÉATION D'UN CHSCT AU SEIN DE LA COMMUNE DE MAROLLES-EN-BRIE ET DÉSIGNATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS
- 2595-2019 CONVENTION CAF CONTRAT ENFANCE JEUNESSE N°201800524
- 2596-2019 REPRÉSENTATION-SUBSTITUTION AU SEIN DU SIGEIF DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION - COMMUNAUTÉ PARIS-SACLAY
- 2597-2019 RAPPORT D'ACTIVITÉ DU SIGEIF 2017
- 2598-2019 RAPPORT SIPPEREC 2017
- 2599-2019 AVIS SUR L'ADHÉSION DU TERRITOIRE 12 GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE AU SAF94
- 2600-2019 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ PUBLIC VETEMENTS DE TRAVAIL ET EPI
- 2601-2019 DOB ANNEXE CONSULTABLE SUR RENDEZ-VOUS
- 2602-2019 CRÉATION POLICE MUNICIPALE
- 2603-2019 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2604-2019 VOEU EN FAVEUR DU MAINTIEN INTÉGRAL DE LA LIGNE 15 DU GRAND PARIS EXPRESS
- 2605-2019 ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRANSFORMATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL STABILISÉ EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MUNICIPAL
- 2606-2019 DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MADAME LE MAIRE
- 2607-2019 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°1808-2009 INSTITUANT L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE COMPLÉMENTAIRE POUR ELECTION
- 2608-2019 ADOPTION DES COMPTES DE GESTION 2018 - COMMUNE ET CAISSE DE ECOLES
- 2609-2019 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
- 2610-2019 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2018
- 2611-2019 VOTE DES TAUX 2019
- 2612-2019 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019
- 2613-2019 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX ORGANISMES DIVERS
- 2614-2019 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE – CCAS
- 2615-2019 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN EN FONCTION D'UN ADJOINT AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L'ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS
- 2616-2019 FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
- 2617-2019 APPROBATION DE LA CHARTE POUR L'AVENIR DE L'AGRICULTURE EN VAL-DE-MARNE
- 2618-2019 APPROBATION DE LA CHARTE VILLES ET TERRITOIRES SANS PERTURBATEURS ENDOCRINIENS
- 2619-2019 CONVENTION DE PARTENARIAT – VIDÉOPROTECTION
- 2620-2019 ADOPTION DU RÉGLEMENT POUR LE CONCOURS PHOTO À L'OCCASION DE MAROLLES EN FÊTE 2019
- 2621-2019 PARTICIPATION AUX SYNDICATS ET ORGANISMES INTERCOMMUNAUX - BUDGET 2019
- 2622-2019 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE RELATIF À LA RESTAURATION COLLECTIVE
- 2623-2019 MARCHÉ DE PRESTATIONS RÉGULIÈRES ET PRESTATIONS PONCTUELLES DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE BÂTIMENTS COMMUNAUX
- 2624-2019 CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE À INTERVENIR AVEC L'ETAT
- 2625-2019 RIFSEEP
- 2626-2019 RÉGIME INDÉMNITAIRE APPLICABLE À LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
- 2627-2019 MISE EN CONFORMITÉ DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
- 2628-2019 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PÉRI ET EXTRA SCOLAIRES
- 2628-2019 RI FINAL
- 2629-2019 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2469-2017 RELATIVE À L'APPROBATION DES TARIFS PÉRI ET EXTRA SCOLAIRES
- 2630-2019 AVENANT À L'ANNEXE 1 DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ENTRE GPSEA ET LES COMMUNES MEMBRES
- 2631-2019 AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE SERVICES PARTAGÉS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE MAROLLES-EN-BRIE ET LE GPSEA
- 2632-2019 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES DONNÉES DU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE TERRITORIAL
- 2633-2019 VOEU - MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DES SERVICES FINANCIERS DE L'ETAT SUR NOTRE TERRITOIRE
- 2634-2019 APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE LEVÉS TOPOGRAPHIQUES ET DE GÉODÉTECTION DE RÉSEAUX
- 2635-2019 APPROBATION DE LA CHARTE MÉTROPOLE NATURE
- 2636-2019 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE DE LA SDF
- 2637-2019 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX DE RÉNOVATION DU PARC URBAIN
- 2639-2019 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FINANCEMENT POUR LA MISE EN PLACE D'UN ÉCO-PÂTURAGE
- 2640-2019 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE
- 2641-2019 AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVERTURE DU MAGASIN PICARD SURGELÉS LES DIMANCHES 6, 13, 20 ET 27 DÉCEMBRE 2020
- 2642-2019 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2643-2019 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°1809-2009 RELATIVE AU VERSEMENT DU COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION
- 2644-2019 NOMINATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUX TROIS CONSEILS D'ÉCOLES POUR L'ANNÉE 2019-2020
- 2645-2019 CONVENTION AVEC LA DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU VAL-DE-MARNE
- 2646-2019 APPROBATION CONVENTION D'OBJECTIF AU TITRE DE L'INVESTISSEMENT SUR FONDS LOCAUX AU PROFIT DES TEMPS LIBRES DES ENFANTS ET DES JEUNES
- 2647-2019 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2321-2015 RELATIVE AU MODE DE PAIEMENT CESU
- 2648-2019 DEMANDE D'ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES POUR 2019
- 2649-2019 ADOPTION D'UNE CHARTE D'ENGAGEMENT -ACHAT SOCIALEMENT RESPONSABLE
- 2650-2019 RAPPORT D'ACTIVITÉS 2018 - INFOCOM 94
- 2651-2019 Dénomination de la MAM
- 2651-2019 DÉNOMINATION DE LA MAM
- 2652-2019 APPROBATION CONVENTION CAFN°201900507
- 2653-2019 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE BRIE A MAROLLES- EN-BRIE
- 2654-2019 CONTRAT APPRENTISSAGE PROJETS CULTURELS
- 2655-2019 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2656-2019 RAPPO RT ACTIVITES 2018 SIVOM
- 2657-2019 APPROBATION DE LA CONVENTION ECHANGE DE SERVICES A TITRE GRATUIT
- 2658-2019 PRESENTATION DIAGNOSTIC ET ORIENTATIONS RLPI
- 2659-2019 CONVENTION SAF(L) CADRE ACTION FONCIERE
- 2660-2019 CONVENTION SAF(2) ÉTUDE FONCIERE
- 2661-2019 APPROBATION DE LA CONVENTION OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DU CONTRAT LOCAL ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE - CLAS 2019-2020
- 2662-2019 APPROBATION DE LA CONVENTION OBJECTIF ET DE FINANCEMENT DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE N°201900557
- 2663-2019 AUTORISATION DE DEPOT DE DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION
- 2664-2019 AUTORISATION ENGAGEMENT DE DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT APPROBATION DU BUDGET 2020
- 2665-2019 DECISION MODIFICATIVE N°1
- 2666-2019 DO8 2020
- 2667-2019 APPROBATION UNE CHARTE ENGAGEMENT ACHAT ECORESPONSABLE
- 2668-2019 RAPPORT ACTIVITES 2018 - SYAGE
- 2669-2019 RAPPORT ACTIVITES 2018 - MÉTROPO LE DU GRAND PARIS
- 2670-2019 RAPPORT ACTIVITES 2018 - SIGEIF
- 2671-2019 RAPPORT ACTIVITES 2018 - SIPPEREC
Arrêtés municipaux
-
5738-2019 PREPARATION D'UNE CONDUITE TELECOM SUR TROTTOIR 8 RUE DES BOQUETEAUX
- 5740-2019 POURSUITE DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE TRANSPORT D’EAUX USEES ET AMENAGEMENTS D’ACCES AU GOLF DE MAROLLES
- 5741-2019 TRAVAUX DE BRANCHEMENT GAZ SUR TROTTOIR 24 AVENUE DE GROSBOIS
- 5742-2019 PERMANENT-TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RENOVATION DE VOIRIE
- 5743-2019 PERMANENT CHANTIERS COURANTS SUR LES VOIES COMMUNALES OU DEPARTEMENTALES NON CLASSEES A GRANDE CIRCULATION
- 5744-2019 PERMANENT TRAVAUX D’ENTRETIEN OU DE REPARATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
- 5745-2019 PERMANENT TRAVAUX D’ELAGAGE ET-OU D’ABATTAGE D’ARBRES
- 5746-2019 SEGEX-BRANCHEMENT D’ASSAINISSEMENT 4 BIS GROSBOIS
- 5747-2019 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT POUR LA TRAVERSEE DE MAROLLES-EN-BRIE PAR « LA RANDONNEE DES BAGAUDES », LE 27 JANVIER 2019
- 5748-2019 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT POUR LA TRAVERSEE DE MAROLLES-EN-BRIE PAR LA COURSE PEDESTRE « LA SAGITTAIRE » LE 20 JANVIER 2019
- 5749-2018 VOEUX-POPULATION-2019-19-01
- 5751-2019 GR4 BRANCHEMENT DE GAZ, 25 BIS GROSBOIS, DU 1ER AU 15 FÉVRIER 2019
- 5752-2019DEFILE DU CARNAVAL DU CENTRE DE LOISIRS DU 6 AVRIL 2019
- 5753-2019 FERMETURE-FOOT-26-27-JANVIER
- 5754-2019 PORTANT SUR LA NUMEROTATION DES PARCELLES
- 5755-2019 PORTANT SUR LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES ANIMAUX DOMESTIQUES
- 5756-2019 REQUALIFICATION DE L'AVENUE DE GROSBOIS JUSQU'A FIN TRAVAUX COURANT PRINTEMPS 2019
- 5757-2019 RENOUVELLEMENT DE DEBITMETRE AEP CHEMIN DE MAROLLES A LA GRANDE PATTE D’OIE
- 5759-2019 TRAVAUX -RN19-CONSEIL DEP 94 25 FEV-25 MARS
- 5760-2019 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT POUR TRAVAUX FONTAINE FROIDE
- 5761-2019 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L’AVENUE DE GROSBOIS
- 5762-RANDO-CYCLO-PERCENEIGE-24-MARS-2019
- 5763-2019 AUTORISATION D'ORGANISER UNE LOTERIE LE NEZ AU VENT BOURSE AUX VELOS
- 5764-2019 TOURNOI JUDO 7 AVRIL
- 5765-2019 PERMANENT-GROSBOIS-ZONE 30
- 5766-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA BOURSE AUX VELOS
- 5769-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LORGANISATION DE LA FETE DU PRINTEMPS AU PROFIT DE LECOLE MATERNELLE DES BUISSINS LE MAR 16 AV
- 5770-2019-CHORALIADES-18-19-MAI-2019
- 5772- 2019 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT POUR TRAVAUX 14 RUE PIERRE BEZANCON
- 5773-2019 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT POUR TRANSFERT DE MODULES DE L’AVENUE DU PARC AU STADE DE FOOT DIDIER BOUTTEN
- 5774-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LORGANISATION DES CHORALIADES CONSERVATOIRE DIM 19 MAI
- 5775-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE TOUROI ANNUEL DE LA BOULE MAROLLAISE LE DIM 09 JUIN
- 5776-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LORGANISATION DE LA FOULEE VERTE DE L'ETOILE MAROLLAISE LE DIM 16 JUIN
- 5777-2019-STATIONNEMENT ELECTIONS GS3-26-MAI
- 5779-2019 PORTANT RETRAIT DE L'ENSEMBLE DES DELEGATIONS A MONSIEUR ALAIN BOUKRIS
- 5780-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FETE DU LIVRE MATER BUISSONS LE VEN 14 JUIN
- 5781-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LORGANISATION DES 30 ANS DE LECOLE DE LA FORET LE VEN 14 JUIN
- 5782-2019-12BIS FONTAINE FROIDE-FGC-12-06-2019
- 5783-2019-14-BEZANCON-SUEZ-13-06-2019
- 5785-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FETE DU JUDOCLUB LE DIM 30 JUIN
- 5787-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU SOLEIL DE MADAGASCAR MEF LE SAM 22 JUIN
- 5788-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC IL PASTAIOLO MEF LE SAM 22 JUIN
- 5789-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EAT MY TRUCK MEF LE SAM 22 JUIN
- 5790-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FOU DE TRUCK MEF LE SAM 22 JUIN
- 5791-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LE SURMA MEF LE SAM 22 JUIN
- 5792-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC KARR LICHOU MEF LE SAM 22 JUIN
- 5793-2019 AUTORISATION DOCCUPATIONDU DOMAINE PUBLIC L'ATELIER DU SAMOUSSA MEF LE SAM 22 JUIN
- 5794-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LE COUSIN MOUTON MEF LE SAM 22 JUIN
- 5795-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROTISSERIE JO MEF LE SAM 22 JUIN
- 5796-2019- PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT POUR LE PASSAGE DU DEFILE DANS LE CADRE DE LA FETE COMMUNALE MAROLLES EN FÊTE LE 22 JUIN 2019 (002)
- 5797-2019-PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - NEUTRALISATION DU PARKING DU GYMNASE MAROLLES EN FETE 22 JUIN 2019 PLAN B
- 5798-2019-PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DE LA ROUTE DE BRIE « MAROLLES EN FETE » PRES DU REVEILLON 22 JUIN
- 5800-2019 AUTORISATION OUVERTURE DEBIT DE BOISSONS RENCONTRES MAROLLAISES MEF LE SAM 22 JUIN
- 5801-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RENCONTRES MAROLLAISES MEF LE SAM 22 JUIN
- 5802-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ETOILE MAROLLAISE CREPES MEF LE SAM 22 JUIN
- 5803-2019 AUTORISATION OUVERTURE DEBIT DE BOISSONS ETOILE MAROLLAISE MEF LE SAM 22 JUIN (1)
- 5804-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ETOILE MAROLLAISE BUVETTE MEF LE SAM 22 JUIN
- 5805-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MME ISABELLE HOLMAERT BATONS LUMINEUX MEF LE SAM 22 JUIN
- 5806-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LORGANISATION DE LA FETE DU CLUBDE HAND ESPACE DES BUISSONS LE SAM 29 JUIN
- 5807-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ERRAJAFIALLAH ZAHRA
- 5808-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC KARIM ACHOUR
- 5809-2019 DELEGATION ABK MARIAGE DU 5-07-19
- 5812-2019-10-BEZANCON-AMIOT-23-07-2019
- 5814-2019 2-JEAN-BORDIER-28-07-019
- 5815-2019 PORTANT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION TROC ET PUCES DU 22 SEPTEMBRE 2019
- 5817-GROSBOIS-EJL-26-08 A 06-09-2019
- 5818-2019 -4-6-BLESDOR-REPRISE AFFAISSEMENT-SEIP-03-09-19
- 5819-2019 RALLYE ORCHIDEES CYCLO 08-09-2019
- 5820-2019 - REQUALIFICATION BRASSENS
- 5821-2019 -BASE VIE REQUALIFICATION BRASSENS
- 5822-2019 ARRETÉ STATIONNEMENT GENANT HORS EMPLACEMENT
- 5823-2019 AUTORISATION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RENCONTRES MAROLLAISES TROC ET PUCES LE DIM 22 SEPT
- 5824-2019 AUTORISATION OUVERTURE DEBIT DE BOISSONS RENCONTRES MAROLLAISES TROC ET PUCES DIM 22 SEPT
- 5825-2019 OBSEQUES ALAIN JOSSE 19-09-19
- 5826-2019-SIMA-11-13 OCT 2019
- 5827-2019 -2 JEAN BORDIER CREATION COMPTEUR EAU PROLONG 18-10
- 5828-2019 NOCTURNE BELLEVILLOISE-19-10-2019
- 5829-2019 -19-JM PIQUET-BRANCHT GAZ-21-10-19
- 5830-2019-BRUYERES-ELAGAGE ABATTAGE-CG94-01-10-19
- 5832-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR FOU DE TRUCK SIMA 11, 12, 13 OCTOBRE 2019
- 5833-2019 AUTORISATION OUVERTURE DEBIT DE BOISSONS FOU DE TRUCK SIMA 11, 12, 13 OCT 2019
- 5834-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR D'ORIENT ET D'AILLEURS SIMA 11, 12, 13 OCTOBRE 2019
- 5835-2019 AUTORISATION OUVERTURE DEBIT DE BOISSONS D'ORIENT ET D'AILLEURS SIMA 11, 12, 13 OCT 2019
- 5836-2019 AUTORISATION OUVERTURE DEBIT DE BOISSONS CAFE EN BULLANT SIMA 11, 12, 13 OCT 2019
- 5837-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR CAFE EN'BULLANT SIMA 11, 12, 13 OCTOBRE 2019
- 5838-2019 PORTANT SUR LA NUMEROTATION DES PARCELLES_38-CH.DERRIERELESCLOS
- 5840-2019 BRASSENS PROLONGATION TX ARRETES 5820 5821
- 5841-2019 PERMANENT-STATIONNEMENT MEDIABUS SAUSSAYE
- 5842-2019 GROSBOIS CONTREALLEE BIR 12-11-2018
- 5843-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DU CREP ECOLE DE LA FORET
- 5844-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DU CREP ECOLE DE LA FORET SOIREE JEUX SOCIETE 24 JANV 2020
- 5845-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DU CREP ECOLE DE LA FORET FETE DU LIVRE 29 NOV 2019
- 5846-2019 ARRÊTÉ PERMANENT PORTANT SUR LA LIMITATION DE VITESSE À 30 KM -H AVENUE G. BRASSENS
- 5847-2019 ARRÊTÉ PERMANENT PORTANT SUR LA NUMÉROTATION DES PARCELLES
- 5848-2019 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU FIL DES PAGES
- 5849-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC EN FAVEUR DU CREP ECOLE DE LA FORET
- 5850-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29-30-1ER DECARTIMEI
- 5851-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29-30-L ER DECATELIER CHATFRIPON
- 5852-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29-30-L ER DECCHRISTELEMIGNON
- 5853-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29-30-L ER DECENERGETJX
- 5854-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29-30-L ER DECFERMEDEVERSAILLES
- 5855-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29-30-L ER DECISTREEN PASSION
- 5856-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29- 30-L ER DECOCALINE
- 5857-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29-30-L ER DECPAM LESPIERRESDELAME
- 5858-2019 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC MARCHE DE NOEL 29-30-L ER DECPARISCHOC
- 5859-2019 ARRÊTÉ POUR TRAVAUX DE DÉMOLITION AU L0BIS RUE P. BEZANCON DU 10 AU 24-12-19
- 5860-2019 ARRÊTÉ DANS LE CADRE DE LA TRAVERSÉE DE MEB PAR LA RANDONNÉE DES BAGAUDES- 02-02-20
- 5861-2019 ARRÊTÉ DANS LE CADRE DE D'UN DÉMÉNAGEMENT AU 29 RUE DES TAILLIS- 02-01-20
- 5862-2019 PORTANT SUR LE REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE DES FETES
- 5863-2019 PORTANT SUR LE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ARTS ET DE LA MUSIQUE
- 5864-2019 PORTANT SUR LE REGLEMENT INTERIEUR DE L ESPACE DES BUISSONS
- 5865-2019 PORTANT SUR LE REGLEMENT INTERIEUR DU PARC SPORTIF DE LA MARNIERE
- 5866-2019 PORTANT SUR LE REGLEMENT DE LA MAISON DES JEUNES
- 5867-2019 PORTANT SUR LE REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB HOUSE DU STADE DIDIER BOUTTEN
- 5868-2019 ARRÊTÉ POUR TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET MODIFICATION DE BRANCHEMENT D'EAU POTABLE RUE DES GARDES- DU 06-01 AU 21-02-20
- 5869- 2019 ARRÊTÉ PERMANENT PORTANT SUR LA RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE AU DROIT DES CHANITERS COURANTS POUR L'ANNÉE 2020
- 5870-2019 ARRÊTÉ DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE BRANCHEMENT D'EAUPOTABLE 33 RUEP. BEZANCON- 13-01 AU 14-02-20
- 5871-2019 ARRÊTÉ DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR RACCORD MENT ÉLECTRIQUE 25 ROUTE DEBRIE - 6-01 AU14-0220
- 5872-2019 ARRÊTÉ POUR TRAVAUX DE DÉMOLITION AU 10 BISRUE P. BEZANCON- PROLONGATION JUSQU'AU 10-01-20
- 5873-2019 ARRÊTÉ DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE BRIE À PARTIR DU 6-01-20