Arrêtés municipaux
- 001-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de l’élagage des arbres en rideau ou en port libre pour l’année 2021
- 002-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de suppression de branchement gaz, 11 bis rue Pierre Bezançon, du 28 janvier au 28 février 2021
- 003-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement pour travaux de sondages géotechniques, 14 avenue de Grosbois, du 14 janvier au 14 avril 2021
- 004-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public de la salle des fêtes municipale, par l’Agence Régionale de la Santé, à l’occasion d’une opération de dépistage antigénique, le samedi 16 janvier 2021, de 8h à 18h
- 005-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par la société Red Color productions, à l’occasion du tournage d’un court métrage, Chemin de Marolles à Grande Patte d’Oie, le dimanche 24 janvier 2021, de 08h00 à 18h00
- 006-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre des travaux de requalification de l’avenue des Bruyeres, fermeture complète de la voie du 26 au 27 janvier 2021
- 007-2021 - Portant sur la limitation de vitesse à 30 km/heure de l’avenue des Bruyeres, du rond-point des bois au rond-point des Bagaudes
- 008-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de création d’un branchement d’eau potable, 45 rue pierre Bezançon, du 18 février au 18 mars 2021
- 009-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public, avenue des Bruyères, par l’agence QUADRIPLAY, à l’occasion de l’opération « Tournée informative ORANGE Ile-de-France », vendredi 26 février 2021, de 10h00 à 17h00
- 010-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de rénovation des façades et des toitures des logements sis rue des Blancs-Bouleaux et rue de la porte des Bois, du 3 mars au 9 juillet 2021
- 011-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de rénovation des façades et des toitures des logements sis rue des Blancs-Bouleaux et rue de la porte des Bois, du 3 mars au 9 juillet 2021 - Annule et remplace l’arrêté n° 010/2021 du 25 février 2021
- 012-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de traitement de sol d’assise au 18 rue des Bucherons du 24 au 26 mars 2021
- 013-2021 - Portant sur l’autorisation de stationnement pour l’utilisation temporaire du domaine public communal : pose d’un échafaudage au 45 rue Pierre Bezançon pour travaux de ravalement, du 11 au 26 mars 2021
- 014-2021 -Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre les travaux d’installation de panneaux lumineux d’information sur la commune entre le 15 et le 19 mars 2021
- 015-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « l’atelier du samoussa », place des Quatre Saisons, samedi 27 et dimanche 28 mars 2021
- 016-2021 - Portant fixation du nombre d’autorisation de stationnement de taxi sur la commune de Marolles-en-Brie
- 017-2021 - Portant autorisation d’exploitation d’un taxi sur le territoire de la commune de Marolles-en-Brie
- 018-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 4 rue des Fourneaux, du 6 avril au 7 juin 2021
- 019-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement – mise en double sens d’une portion de la rue des orfèvres, du 5 avril 2021 pour une période de 24 mois
- 020-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « l’atelier du samoussa », Place des Quatre Saisons, samedi 3 et dimanche 4 avril 2021
- 021-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 5 rue des Fourneaux, le 22 avril 2021, entre 08h00 et 12h00
- 022-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « LA PAYOTTE », Place des Quatre Saisons, dimanche 11 avril 2021
- 023-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « TOTEM NOMADE », Place des Quatre Saisons, samedi 10 avril 2021
- 024-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 22 rue Pierre Bezançon, le 24 avril 2021, de 08h00 à 17h00
- 025-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 22 rue Pierre Bezançon, les 23 et 24 avril 2021, de 08h00 à 17h00 - annule et remplace l’arrêté n° 024/2021 du 7 avril 2021
- 026-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « LA PAYOTTE », Place des Quatre Saisons, samedi 17 avril 2021
- 027-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Au soleil de Madagascar », », Place des Quatre Saisons, dimanche 18 avril 2021
- 028-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « LA PAYOTTE », », Place des Quatre Saisons, samedi 24 avril 2021
- 029-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Au soleil de Madagascar », », Place des Quatre Saisons, dimanche 25 avril 2021
- 030-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de renouvellement de canalisations d’eau potable, rue des Menuisiers et rue des Charpentiers, du 3 au 31 mai 2021
- 031-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement – interdiction de stationnement rue du Pressoir à partir du 10 mai 2021
- 032-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 5 rue des Moissonneurs, 12 mai 2021, de 08h00 à 17h00
- 033-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par la librairie « AU FIL DES PAGES », », Place des Quatre Saisons, samedi 8 mai 2021, à l’occasion de la manifestation « Fête du Livre »
- 034-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement – pour travaux de démolition selon le programme cœur de village, 11, 11bis et 17 rue pierre Bezançon, du 10 mai 2021 au 30 juin 2021
- 035-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement – inversion temporaire du sens de circulation rue des selliers du 12 mai 2021 au 29 juin 2021
- 036-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne au 5 rue des bouviers, les 19, 20 et 21 mai 2021
- 037-2021 - Modifiant l'arrêté n°018-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 4 rue des Fourneaux - Prolongation jusqu'au 9 juillet 2021
- 038-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Chicken Run Foodtruck », Place des Quatre Saisons, samedi 5 juin 2021
- 039-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Fou De Truck », Place des Quatre Saisons, dimanche 6 juin 2021
- 040-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public de la cour de l’espace des buissons, par l’association le Nez Au Vent, à l’occasion de la manifestation « bourse aux vélos », le dimanche 13 juin 2021, de 9h30 à 17h
- 041-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public de la pelouse sise face aux n°2, 4 et 6 de la rue des Selliers, par Madame Nathalie SIGLAUT, à l’occasion d’un vide-grenier, le dimanche 13 juin 2021
- 042-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public du stade Didier BOUTTEN, par l’association Football Club de Marolles, à l’occasion de la manifestation « Fan Zone Euro2020 », les mardi 15 et mercredi 23 juin 2021, de 21h à minuit
- 043-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux nécessitant la pose de bennes sur le parking du gymnase, rue du Faubourg Saint-Marceau, du 25 juin au 30 juillet 2021
- 044-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « LA PAYOTTE », Parc Urbain, samedi 19 juin 2021 a l’occasion de Marolles en Fête
- 045-2021 - Portant sur le stationnement – neutralisation de places de stationnement rue du Faubourg Saint Marceau, à l’occasion de la manifestation « Marolles en Fête », le 19 juin 2021
- 046/2021 - Autorisation d’occupation du domaine public de l’Espace des Buissons, par l’association Marolles Handball, à l’occasion de l’assemblée générale du Comité du Val-de-Marne, le vendredi 18 juin 2021, de 18h30 à 22h30
- 047-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public du terrain de pétanque du Parc de la Marnière, par l’association la Boule Marollaise, à l’occasion de la manifestation « COUPE DEPARTEMENTALE », le vendredi 18 juin 2021, de 17h à 21h
- 048-2021 - Portant délimitation des limites d’agglomération de Marolles-en-Brie sur le territoire communal
- 049-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public du stade Didier Boutten, par l’association Marolles Handball, à l’occasion de la manifestation « Journée olympique », le mercredi 23 juin 2021, de 14h30 à 17h30
- 050-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public de la cour de la mairie, par l’association Conservatoire de Marolles, à l’occasion de la manifestation « concert des élèves et des professeurs », le samedi 26 juin 2021, de 17h à 19h
- 051-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public des courts de tennis intérieurs et extérieurs, par l’association Tennis Club de Marolles, à l’occasion de la manifestation « fête du club », le samedi 26 juin 2021, de 10h à 18h
- 052-2021 - Portant sur la privatisation de la cour de la mairie – place Charles de Gaulle, par l’association Conservatoire de Marolles, à l’occasion de la manifestation « concert des élèves et des professeurs », le samedi 26 juin 2021
- 053-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réhabilitation des collecteurs eaux usées et pluviales rues des Grands Roseaux, des Blés d’Or et de la Cressonnière, du 5 juillet au 17 septembre 2021
- 054-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de l’élagage des arbres en rideau ou en port libre pour l’année 2021 – Permanent
- 055-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public du stade Didier Boutten, par l’association Football Club de Marolles, à l’occasion de la manifestation « Fan Zone Euro2020 », les 28 juin et 2 et 6 juillet de 18h à 21h et/ou de 21h à 23h
- 056-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement pour travaux de démolition, selon le programme Cœur de village, 11, 11bis et 17 rue pierre Bezançon, prolongés jusqu’au au 3 juillet 2021
- 057-2021 - Rétablissement sens circulation initial rue des selliers - Permanent
- 058-2021 - Portant sur le stationnement – neutralisation de places de stationnement rue du faubourg Saint Marceau, à l’occasion de la manifestation « Ciné Plein Air », le 2 juillet 2021
- 059-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Sweet Molly », à l’occasion de la manifestation « Ciné Plein Air », au Parc Urbain, le vendredi 2 juillet 2021, de 21h à minuit
- 060-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Au QG », à l’occasion de la manifestation « Ciné Plein Air », au Parc Urbain, le vendredi 2 juillet 2021, de 20h à minuit
- 061-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public de la cour de l’école élémentaire des Buissons, par sa directrice Madame Brequel, à l’occasion de la manifestation « Pot de l’amitié pour départ en retraite », le vendredi 2 juillet 2021, de 18h30 à 22h
- 062-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public de la cour de l’école de la Forêt, par sa directrice Madame Laurence Boyreau, à l’occasion de la manifestation « Repas de fin d’année », le lundi 5 juillet 2021, de 18h à 21h
- 063-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 5 rue des Moissonneurs, 19 juillet 2021, de 07h30 à 17h00
- 064-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public du stade Didier Boutten, par l’association Union Sportive de Marolles, à l’occasion de la manifestation « match amical et barbecue », le dimanche 11 juillet 2021 de 13h à 18h
- 065-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de rénovation des façades et des toitures des logements sis rue des Blancs-Bouleaux et rue de la Porte des Bois, pour prolongation des travaux jusqu’au 23 aout 2021
- 066-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 36 avenue de la Belle Image, du 9 au 19 août 2021, entre 08h00 et 17h00
- 067-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre du déroulement d’obsèques le 21 juillet 2021, entre 13h et 18h
- AG025-2021 - Suppléance à Monsieur François ELIE
- 068-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de renforcement des accotements et busage de la route des Bruyères en forêt, avec coupure de circulation, du 23 au 1er septembre 2021, de 8h00 à 17h00
- 069-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 26 rue des Gerbes, les 25 et 26 août 2021
- 070-2021 - Portant sur la neutralisation du parking du gymnase pour le déroulement de la manifestation « Forum des Associations » au Parc Urbain, du 3 au 4 septembre 2021
- 071-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par « l’Association des Commerçants de Marolles » (ACM) Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 072-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Amaparolles », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021 à l’occasion du Forum des Associations
- 073-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « les Amis de Marolles », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 074-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « la Boule Marollaise », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 075-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Bridge Club du Réveillon » Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 076-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association de parents d’élèves « CIREP », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 077-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Conservatoire de Marolles », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 078-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Corps & Art », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021 à l’occasion du Forum des Associations
- 079-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Coup de Pousse Briard », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 080-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association de parents d’élèves « CREP », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 081-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « l’Etoile Marollaise » Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 082-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Football Club de Marolles » Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 083-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Golf Blue Green », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 084-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Marolles Handball », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 085-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Judo Club de Marolles », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021 à l’occasion du Forum des Associations
- 086-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Karaté Do Shukokai », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 087-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Centre Culturel La Rue », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 088-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « les Trekcoeurs Roses », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 089-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « le Nez au Vent », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 090-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Marandollaise », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 091-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Marolles en Harmonie », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021 à l’occasion du Forum des Associations
- 092-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Marolles Loisirs et Découvertes », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 093-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Mut’Com », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 094-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par le centre interparoissial du Chêne de Mambre, Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 095-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Al Villecresnes Tennis de Table », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 096-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Rencontres Marollaises », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 097-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Rugby Club du Plateau Briard », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 098-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Taekwondo Djoson », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 099-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Tennis Club de Marolles », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 100-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Centre Equestre UCPA », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 101-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Université Inter-Ages 94 », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021 à l’occasion du Forum des Associations
- 102-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Yakadansé », Parc Urbain, samedi 4 septembre 2021, à l’occasion du Forum des Associations
- 103-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 7 rue du Pressoir, les 28 et 29 septembre 2021
- 104-2021 - Portant sur l’interdiction de circulation d’une partie de la rue du Faubourg Saint Marceau et mise en double sens d’une autre partie ; et sur la neutralisation du parking du gymnase pour le déroulement de la manifestation « 22ème salon des métiers d’art », rue du Faubourg Saint Marceau du 8 au 10 octobre 2021
- 105-2021 - Portant sur l’autorisation d’installation temporaire de l’association Rencontres Marollaises dans le cadre d’un atelier apiculture sur le parking de l’église le 22 septembre 2021
- 106-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de réhabilitation des collecteurs d’eaux usées et pluviales, rues des Grands Roseaux, des Blés d’or et de la Cressonnière, prolongation du 20 septembre au 15 octobre 2021
- 107-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 36 avenue de la Belle Image, entre le 20 et le 30 septembre 2021, entre 08h00 et 17h00 - annule et remplace l’arrête n° 066/2021 du 12 juillet 2021
- 108-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Rencontres Marollaises », cour de l’Espace et de l’école primaire des Buissons, dimanche 26 septembre 2021, à l’occasion de la manifestation « Troc et Puces »
- 109-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Ma Frite à Dorer », cour de l’Espace des Buissons, dimanche 26 septembre 2021, à l’occasion de la manifestation « Troc et Puces »
- 110-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement – pour travaux de pose de clôture et portail, dans le cadre du programme Cœur de Village, 6 rue du Pressoir, du 30 septembre 2021 au 31 mai 2023 - Permanent
- 111-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 61 rue des Bucherons, le 29 septembre 2021
- 112-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux au 4 rue des Fourneaux, du 13 septembre au 19 novembre 2021
- 113-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de sondages et carottages de la route des Bruyeres en forêt dite Chemin de Marolles à la Grande Patte d’Oie, du 6 octobre au 2 novembre 2021
- 114-2021 - Annulé
- 115-2021 - Portant sur le stationnement – neutralisation de places de stationnement rue du Faubourg Saint Marceau, à l’occasion de la manifestation « Inauguration du nouveau sol du gymnase », le 25 septembre 2021
- 116-2021 - Portant sur la numérotation des parcelles - AM n° 48 - Permanent
- 117-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement – mise en double sens d’une portion de la rue des Orfèvres, depuis le 5 avril 2021 pour une période de 24 mois
- 118-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de remplacement de candélabres, avenue des Buissons à Marolles-en-Brie et route de Marolles à Santeny, du 22 octobre au 24 décembre 2021
- 119-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 48 rue des Bucherons, le 18 octobre 2021
- 120-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « les Trekcoeurs Roses », bibliothèque municipale, jeudi 14 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Café Littéraire »
- 121-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « les Trekcoeurs Roses », place des Quatre Saisons, samedi 16 et dimanche 17 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Weekend Solidaire Octobre Rose »
- 122-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « la Boule Marollaise », terrain de pétanque du Parc de la Marnière, samedi 16 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Tournoi de pétanque open mixte »
- 123-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Librairie Au Fil Des Pages », bibliothèque municipale, jeudi 14 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Café Littéraire »
- 124-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’entreprise « Ma Frite A Dorer », place des Quatre Saisons, samedi 16 et dimanche 17 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Weekend Solidaire Octobre Rose »
- 125-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Yakadansé », place des quatre saisons, dimanche 17 octobre 2021, a l’occasion de la manifestation « Weekend Solidaire Octobre Rose »
- 126-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Tennis Club de Marolles », place des Quatre Saisons, samedi 16 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Weekend Solidaire Octobre Rose »
- 127-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Marolles en Harmonie », place des Quatre Saisons, dimanche 17 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Weekend Solidaire Octobre Rose »
- 128-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « Corps&Art », place des Quatre Saisons, dimanche 17 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Weekend Solidaire Octobre Rose »
- 129-2021 -Annulé
- 130-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre du déroulement d’obsèques le 20 octobre 2021, entre 14h30 et 17h00, de la rue des Taillis à l’église Saint-Julien-de-Brioude
- 131-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public communal par l’association « La Boule Marollaise », terrain de pétanque du parc de la Marnière, dimanche 24 octobre 2021, à l’occasion de la manifestation « Tournoi de pétanque »
- 132-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 52 rue Pierre Bezançon, le 16 novembre 2021
- 133-2021 - Portant sur la circulation autour du monument aux morts pour le déroulement de la commémoration de l’armistice de 1918, le 11 novembre 2021
- 134-2021 - Annulé
- 135-2021 - Portant sur la numérotation des parcelles AN n°479 au n° 483
- 136-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’assainissement : réhabilitation du réseau d’eaux usées et pluviales, avenue des Bruyeres / route en forêt, avec coupure de circulation et déviation, du 8 novembre 2021 au 28 février 2022 - annule et remplace l’arrêté n° 134/2021
- 137-2021 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux de marquage au sol sur l’ensemble des voiries de la commune, entre le 15 novembre et le 31 décembre 2021
- 138-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose d’une borne de recharge pour véhicules, Mail de la Justice, du 6 au 31 décembre 2021
- 139-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Le Nez au Vent », à l’occasion de l’organisation d’un atelier de réparation de vélos, dans la cour de l’espace des Buissons, le samedi 20 novembre 2021
- 140-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « l’Etoile Marollaise », salle des fêtes, samedi 20 novembre 2021, à l’occasion de la manifestation « soirée villageoise »
- 141-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Les Amis de Marolles », espace des buissons, samedi 27 novembre 2021, à l’occasion de la manifestation « assemblée générale »
- 142-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre des travaux de réhabilitation du centre ancien pour chargement - déchargement de matériaux - 11 rue Pierre Bezançon, le 22 novembre 2021 entre 10h00 et 12h00
- 143-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par la société « Sur Mesure Spectacles », Place des Quatre Saisons, samedi 27 novembre 2021, dans le cadre de l’organisation de la manifestation communale « Illuminations de Noël »
- 144-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Conservatoire de Marolles », Place des Quatre Saisons, samedi 27 novembre 2021, dans le cadre de l’organisation de la manifestation communale « Illuminations de Noël »
- 145-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Centre Equestre de Saint-Maur » (UCPA), place des quatre saisons, samedi 27 novembre 2021, dans le cadre de l’organisation de la manifestation communale « Illuminations de Noël »
- 146-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’entreprise « Mickil Gaufre », Place des Quatre Saisons, samedi 27 novembre 2021
- 147-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par Monsieur Louis Dallau, Place des Quatre Saisons, samedi 27 et dimanche 28 novembre 2021
- 148-2021 - Portant sur le stationnement – neutralisation de places de stationnement parking du centre commercial des buissons, à l’occasion de la manifestation « Illuminations de Noël », le 27 novembre 2021.
- 149-2021 - Portant sur le stationnement – neutralisation de places de stationnement parking de la cour de la mairie, a l’occasion de la manifestation « Avant-Première Micro-Folie GPSEA », le 3 décembre 2021
- 150-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA), Salle des Fêtes, du mercredi 1er au vendredi 3 décembre 2021, dans le cadre de l’avant- Première de la Résidence Micro-Folie
- 151-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose de bornes de branchement monophasé, 22 bis avenue de Grosbois, du 3 décembre 2021 au 7 janvier 2022
- 152-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de tranchée et de pose de d’une chambre pour création fibre, 25 route de Brie, du 13 décembre 2021 au 13 janvier 2022
- 153-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose d’une borne de recharge pour véhicules, mail de la justice, du 6 décembre 2021 au 3 mars 2022
- 154-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre d’un déménagement au 28 bis Avenue de Grosbois, le 15 décembre 2021
- 155-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « la Boule Marollaise », salle des fêtes, samedi 11 décembre 2021, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Fête du Club »
- 156-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Marolles Handball », salle des fêtes, vendredi 3 décembre 2021, dans le cadre de l’organisation de leur assemblée générale
- 157-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par Monsieur le Député Saint-Martin, Espace des Buissons, mardi 7 décembre 2021, dans le cadre de l’organisation d’une réunion publique sur le thème de la désertification médicale
- 158-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par la chambre d’agriculture d’Ile- De- France, salle des fêtés, lundi 6 décembre 2021, dans le cadre de l’organisation d’un atelier avec les agriculteurs de la Métropole du Grand Paris
- 159-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’une benne au 46 rue des Bucherons, du 17 au 20 décembre 2021
- 160-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux d’assainissement : réhabilitation du réseau d’eaux usées et pluviales, avenue des Bruyeres / route en Forêt, avec coupure de circulation et déviation, du 8 novembre 2021 au 28 février 2022 - Modificatif de l’arrêté n° 136/2021 – réouverture de la voie durant la trêve des confiseurs
- 161-2021 - Autorisation d’occupation du domaine public par l’association « Rencontres Marollaises », Salle des Fêtes, vendredi 17 décembre 2021, dans le cadre de l’organisation de leur assemblée générale
- 162-2021 - Autorisation d’organiser une loterie en faveur de l’association « Marolles Loisirs et Découverte », lors de la réunion hebdomadaire des adhérents, le mardi 14 décembre 2021
- 163-2021 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux de tontes, tailles, débroussaillage, désherbage et plus généralement d’entretien des espaces verts de la commune pour l’année 2022
- 164-2021 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’élagage, d’abattage et d’entretien du patrimoine arbore de l’ensemble de la commune pour l’année 2022
- 165-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de l’élagage des arbres en rideau ou en port libre sur les avenues de la Belle Image, des Buissons et de Grosbois pour l’année 2022
- 166-2021 - Portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière, au droit des chantiers courants sur les voies communales ou départementales non classées à grande circulation, sur l’ensemble de la commune de Marolles-en-Brie, pour l’année 2022
- 167-2021 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’entretien, de rénovation et de création de voirie sur l’ensemble de la commune pour l’année 2022
- 168-2021 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’entretien ou de réparation de l’éclairage public sur l’ensemble de la commune du 1er janvier au 31 mars 2022
- 169-2021 - Portant sur les restrictions de circulation et les interdictions de stationnement pour permettre la réalisation des travaux d’entretien ou de réparation des poteaux et bouches d’incendie sur l’ensemble de la commune pour l’année 2022
- 170-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement pour travaux de réparations de chambres et de fourreaux télécom pour fibre optique, sur l’ensemble de la commune, pour l’année 2022
- 171-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de pose de bornes de branchement monophasé, 22 bis avenue de Grosbois, du 13 au 23 janvier 2022
- 172-2021 - Portant sur la circulation et le stationnement dans le cadre des travaux de construction selon le programme cœur de village - ilots ouest et est - rue du Pressoir et rue Pierre Bezancon - du 23 décembre 2021 au 31 mars 2023
Comptes-rendus analytiques des Conseils municipaux
Procès-verbaux des conseils municipaux
Documents budgétaires
Délibérations des conseils municipaux
- 0001/2021 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention conclue entre la Région Ile de France et la commune relative à la transformation de terrain stabilisé en terrain synthétique- stade Didier BOUTTEN
- 0002-2021 - Approbation de la convention de mise à disposition du stade de football Didier Boutten en faveur de la Ligue de Paris Ile de France de Football et du District du Val-de-Marne de Football - saisons 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024
- 0003-2021 - Approbation de la convention de partenariat avec le SIVOM pour le salage des voies de la commune
- 0004-2021 - Approbation de l’indemnité de conseil au titre de l’activité de conseil 2019 attribuée aux comptables du trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements publics Locaux- CCAS de Marolles en Brie
- 0005-2021 - Modification du tableau des effectifs
- 0006-2021 - Approbation de la Convention d’Objectifs et de Financement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) entre la commune de Marolles-en-Brie et la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne - 2020-2021
- 0007-2021 - Approbation de l’avenant n°2 à la convention de portage foncier, entre la Ville de Marolles-en-Brie et le SAF 94, relative à la propriété sise 8 rue du Pressoir, comprenant les parcelles cadastrées section AN n°242 et 46 (îlot Ouest), d’une superficie totale de 8 313m², pour nouvelle prorogation de la durée de portage jusqu’au 30 juin 2021
- 0008-2021 - Rapport d’activités 2019 - SIGEIF
- 0009-2021 - Rapport d’activités 2019 – SIPPEREC
- 0010-2021 - Rapport d’activités 2019 – SIVOM
- 0011-2021 - Installation de deux conseillers municipaux
- 0012-2021 - Fixation du nombre des adjoints au Maire et détermination de leur rang dans le tableau municipal
- 0013-2021 - Fixation du nombre des conseillers municipaux délégués
- 0014-2021 - Modification de la délibération n° 2715/2020 portant désignation de membres des commissions et sous-commission municipales facultatives permanentes
- 0015-2021 - Modification de la délibération n° 2716/2020 portant désignation des délégués du conseil municipal auprès des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs
- 0016-2021 - Modification de la délibération n°2704-2020 portant sur la désignation du Correspondant Défense
- 0017-2021 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du FSIL pour la rénovation de éclairage public
- 0018-2021 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du FSIL pour le remplacement de la passerelle au Parc Urbain
- 0019-2021 - Modification de la délibération n° 2230/2014 relative à la Commission Communale pour l’Accessibilité des établissements recevant du public aux personnes handicapées
- 0020-2021 - Adoption des nouveaux statuts du SIVOM
- 0021-2021 - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux de requalification de la voirie située avenue des Quarante-Arpents
- 0022-2021 - Approbation de la convention de mise à disposition réciproque des services de la police pluri communale de Mandres-les-Roses – Santeny et de la police municipale de Marolles-en-Brie
- 0023-2021 - Modification du tableau des effectifs
- 0024-2021 - Présentation de l'état annuel 2020 des indemnités perçues par les élus siégeant au conseil municipal
- 0025-2021 - Modification de la délibération n° 2697-2020 portant sur les indemnités de fonction
- 0026-2021 - Approbation de l’avenant n° 1 au marché portant sur l’achat de vêtements de travail et équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents de police municipale, ASVP et SSIAP- Lot n° 5
- 0027-2021 - Débat d'Orientations Budgétaires- Exercice 2021
- 0028-1-2021 - Subventions 2021- Avances de trésorerie à des associations marollaises
- 0028-2021 - Désignation de deux représentants au Comité de police
- 0029-2021 - Modification de la délibération n° 0014/2021 portant désignation de membres des commissions et sous-commission municipales facultatives permanentes
- 0030-2021 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l’Investissement Local (FSIL) pour l’aménagement de divers cheminements piétons
- 0031-2021 - Approbation de la convention pour droit de passage et servitude d’adduction avec Orange sur les parcelles sises au Mont Ezard -TGV 19192U6
- 0032-2021 - Adoption du règlement pour la mise en place de stages multisports
- 0033-2021 - Approbation des tarifs des stages multisports
- 0034-2021 - Adoption du compte de gestion 2020
- 0035-2021 - Vote du compte administratif 2020
- 0036-2021 - Affectation du résultat 2020
- 0037-2021 - Vote des taux 2021
- 0038-2021 - Vote du Budget Primitif 2021
- 0039-2021 - Attribution des subventions aux associations et aux organismes divers
- 0040-2021 - Attribution de la subvention au Centre Communal Action Sociale - CCAS
- 0041-2021 - Rapport d'activités 2019 - INFOCOM 94
- 0042-2021 - Approbation de la Motion contre le projet de la Maison d’arrêt à Noiseau
- 0043-2021 - Autorisation de dépôt de dossier de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’acquisition de matériel informatique pour les services municipaux et scolaires
- 0044-2021 - Prise en charge de la régie d’avance du CCAS par la régie d’avance de la ville
- 0045-2021 - Approbation de la convention avec l’association « La Rue » et les villes de Mandres-les-Roses, Périgny-sur-Yerres, Santeny et Villecresnes
- 0046-2021 - Remboursement des frais d’aide à la personne des élus municipaux
- 0047-2021 - Instauration du télétravail
- 0048-2021 - Modification du tableau des effectifs
- 0049-2021 - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n° 128991, pour la prestation de service accueil de loisirs (alsh) extrascolaire – Bonus « territoire Ctg » - Ville de Marolles-en-Brie
- 0050-2021 - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n° 128992, pour la prestation de service accueil de loisirs (alsh) périscolaire – Bonification « Plan mercredi » et Bonus « territoire Ctg » - Ville de Marolles-en-Brie
- 0051-2021 - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n° 133507, pour la prestation de service accueil de loisirs (alsh) - accueil adolescents – Bonus « territoire Ctg » - Ville de Marolles-en-Brie
- 0052-2021 - Convention avec la Société d’Encouragement à l’Elevage du Cheval Français (Le Trot)pour la mise à disposition d’espaces du site de Grosbois pour les activités tir à l’arc et pêche
- 0053-2021 - Modification de la délibération n° 2628/2019 relative au règlement des activités péri et extra scolaires
- 0054-2021 - Approbation de la convention de partenariat entre les communes de Marolles-en-Brie et Santeny portant sur l’ouverture en alternance de l’accueil de loisirs extrascolaire durant la première quinzaine du mois d’août
- 0055-2021 - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Val-de-Marne (DSDEN), pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels – Multisports
- 0056-2021 - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Val-de-Marne (DSDEN), pour la mise à disposition d’intervenants extérieurs professionnels – Initiation au numérique
- 0057-2021 - Approbation de la convention de mise à disposition d’un minibus communal au profit des associations et des établissements scolaires marollais
- 0058-2021 - Approbation des conventions de mise à disposition de salle ou bâtiment communal
- 0059-2021 - Installation d’un conseiller municipal
- 0060-2021 - Modification de la délibération n° 0029/2021 portant désignation de membres des commissions et sous-commission municipales facultatives permanentes
- 0061-2021 - Modification de la délibération n° 0015/2021 portant désignation des délégués du conseil municipal auprès des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs
- 0062-2021 - Modification de la délibération n° 2702/2020 portant sur la désignation des membres du conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS
- 0063-2021 - Nomination du représentant du conseil municipal aux trois conseils d’écoles pour l’année 2021/2022
- 0064-2021 - Avis sur la demande d’autorisation d’ouverture du magasin Picard Surgelés les dimanches 4,11et 18 décembre 2022
- 0065-2021 - Autorisation de signature d’une convention avec la société SUEZ EAU FRANCE pour la mise à disposition d’une alimentation électrique au niveau de son armoire électrique située rue des Blés d’Or, permettant l’alimentation d’un panneau d’affichage lumineux
- 0066-2021 - Approbation de la convention d’intervention foncière entre la commune de Marolles-en-Brie et l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
- 0067-2021 - Décision modificative n° 1
- 0068-2021 - Participation aux syndicats et aux organismes intercommunaux – Budget 2021
- 0069-2021 - Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget 2021
- 0070-2021 - Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention constitutive de groupements de commandes entre l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir, ses communes membres et le SMITDUVM
- 0071-2021 - Modification du tableau des effectifs
- 0072-2021 - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne °202000264 – Axe 1 pour l’accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun
- 0073-2021 - Installation d’un conseiller municipal
- 0074-2021 - Modification de la délibération n° 0060/2021 portant désignation de membres des commissions et sous-commission municipales facultatives permanentes
- 0075-2021 - Modification de la délibération n° 2710/2020 portant désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres – CAO
- 0076-2021 - Actualisation de la délibération n°1215/2001 relative aux tarifs des concessions
- 0077-2021 - Modification de la délibération n° 1884/2010 relative au règlement des cimetières
- 0078-2021 - Adhésion à l’association Défense des Riverains de l’Aéroport Paris-Orly (DRAPO) et désignation d’un titulaire et d’un suppléant
- 0079-2021 - Approbation de l'actualisation de la charte relative à la mise en œuvre de la compétence "Production florale et arboricole" élaborée de manière concertée avec les communes
- 0080-2021 - Approbation de l’avenant n°3 portant sur l’intégration de la commune de Marolles-en-Brie à la police pluri communale à compter du 1er janvier 2022
- 0081-2021 - Approbation des conditions générales d’utilisation du guichet numérique des autorisations d’urbanisme accessible à tous les usagers à compter du 1er janvier 2022
- 0082-2021 - Décision modificative n° 2
- 0083-2021 - Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement avant approbation du budget 2022
- 0084-2021 - Autorisation de signature de l’avenant N°1 au marché de travaux neufs et d’entretien de l’éclairage public et de la signalisation tricolore lumineuse – installation des illuminations de fin d’année
- 0085-2021 - Adoption des montants des récompenses du Challenge de Marolles
- 0086-2021 - Autorisation de dépôt de dossiers de demande de subvention
- 0087-2021 - Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires
- 0088-2021 - Organisation du temps de travail des agents communaux au 1er janvier 2022
- 0089-2021 - Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n° 202100396 – Axe 1 pour l’accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun
- 0090-2021 - Convention d’objectif et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n° 202100574 au titre de l’investissement sur fonds locaux et fonds nationaux au profit des temps libres des enfants et des jeunes - travaux d’aménagement et de rénovation de l’Alsh maternel et élémentaire des Buissons et Aps Forêt
- 0091-2021 - Convention d’objectif et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne n° 202100575 au titre de l’investissement sur fonds locaux au profit des temps libres des enfants et des jeunes – travaux d’aménagement et de rénovation de l’Alsh Adolescent
- 0092-2021 - Approbation de la convention avec l’association « POLE MONTAGNE »
- 0093-2021 - Rapport d’activités 2020 - SIGEIF
- 0094-2021 - Rapport d’activités 2020 – SIVOM
- 0095-2021 - Rapport d’activités 2020 – SIPPEREC
Décisions du Maire
- 001-2021 Signature de la convention relative à la gestion du parc d’impression de la commune avec la société DFM OFFICE
- 002-2021 Signature de la convention de prêt à usage d’équipements pour la commune de Marolles-en-Brie avec Grand Paris Sud Est Avenir
- 003-2021 Signature de la convention de prêt à usage de véhicules à moteur pour la commune de Marolles-en-Brie avec Grand Paris Sud Est Avenir
- 004-2021 Convention n°EX054003 pour l'installation de trois agrès au Parc de la Marnière
- 005-2021 Adoption de la convention de mise à disposition d'un local communal - logement, 7 rue du Faubourg-Saint-Marceau
- 006-2021 Complément de matériel nécessaire à l'installation de téléphonie
- 007-2021 Cession à titre gratuit de matériel informatique communal au profit de l’association APPIA - Association Pour la Promotion de l’Informatique en Afrique
- 008-2021 Cession de matériel communal (sono et ampli) au profit de « L’Association des Commerçants de Marolles » (ACM)
- 009-2021 Contrat de contrôle et maintenance des appareils à pression de gaz
- 010-2021 Contrat de contrôle des installations d’eau chaude sanitaire - prises de température et analyse pour surveillance de légionnelles
- 011-2021 Contrat de contrôle et maintenance des appareils de levage
- 012-2021 Signature de la convention avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour une formation de Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1)
- 013-2021 Signature de la convention avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour une formation de Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1)
- 014-2021 Signature de la convention avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour une formation de Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1) – Annule et remplace la décision n 12/2021
- 015-2021 Adoption de la convention 2021 relative à l’attribution d’une subvention annuelle au profit de l’association « Football Club de Marolles »
- 016-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021 pour la mise à disposition de terrain communal (Terrain de pétanque du Parc de la Marnière) au profit de l’association « La Boule Marollaise »
- 017-2021 Adoption de l’avenant n°1 à la convention de partenariat 2020-2021 pour la mise à disposition du local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Rencontres Marollaises »
- 018-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021 pour la mise à disposition de parcelle cadastrée communale (AM n°33, Vignes des Prés du Réveillon) au profit de l’association « Les Amis de Marolles »
- 019-2021 Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le déploiement de stationnement vélo
- 020-2021 Convention de prestation de service « psychologue » au bénéfice du personnel du service Enfance-Jeunesse-Scolaire de la ville
- 021-2021 Contrat de prestation de la société APSP pour la manifestation Marolles en Fête du samedi 19 juin 2021
- 022-2021 Contrat de prestation de la société SEBASTIEN ARIVONY RABEMANANTSOA pour la manifestation Marolles en Fête du samedi 19 juin 2021
- 023-2021 Contrat de prestation de la société DELTA SERVICES ORGANISATION pour la manifestation Marolles en Fête du samedi 19 juin 2021
- 024-2021 Contrat de prestation de la société DANSEUSES DE PARIS - LM ARTISTIC pour la manifestation Marolles en Fête du samedi 19 juin 2021
- 025-2021 Contrat de prestation de la société FRANCE GONFLABLE pour la manifestation Marolles en Fête du samedi 19 juin 2021
- 026-2021 Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour la rénovation du système de chauffage de la mairie, de la salle des fêtes et de l’église
- 027-2021 Contrat de prestation de la société COMPACT pour la manifestation Marolles en Fête du samedi 19 juin 2021
- 028-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition d’un local et d’un emplacement communal (Parking et annexe de la Mairie) au profit de l’association « Amaparolles »
- 029-2021 Contrat de maintenance des défibrillateurs de la commune
- 030-2021 Contrat de prestation de saisie et mise à jour du parc des hydrants sur la base nationale REMOCRA de la Brigade des Sapeurs-Pompiers
- 031-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la prise en charge des enfants sur le temps périscolaire par l’association « Football Club de Marolles »
- 032-2021 Approbation de versement de la récompense pour les premiers prix du concours « Tableaux Vivants : mettre l’art en scène »
- 033-2021 Adoption de la convention d’utilisation de la piscine des Dauphins du Syndicat Intercommunal du Lycée de Limeil-Brévannes par la ville de Marolles-en-Brie pour l’année scolaire 2021/2022
- 034-2021 Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacle entre la commune de Marolles-en-Brie et la société « Cœur de Scène » pour le spectacle « Et elles vécurent heureuses », le vendredi 11 mars 2022
- 035-2021 Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacle entre la commune de Marolles-en-Brie et la société « Sur Mesure Spectacles » pour le spectacle « Lutine et son orgue de barbarie », le samedi 27 novembre 2021
- 036-2021 Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacle entre la commune de Marolles-en-Brie et la société « Sur Mesure Spectacles » pour le spectacle « La Maison du Père Noël », le samedi 27 novembre 2021
- 037-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit du CFA AFASEC
- 038-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Les Amis de Marolles »
- 039-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « La Boule Marollaise »
- 040-2021 Adoption de la convention de partenariat 2022 pour la mise à disposition de terrain communal (Terrain de pétanque du Parc de la Marnière) au profit de l’association « La Boule Marollaise »
- 041-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Conservatoire de Marolles »
- 042-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Conservatoire de Marolles »
- 043-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes, hors évènementiel) au profit de l’association « Conservatoire de Marolles »
- 044-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Club House du stade Didier BOUTTEN) au profit de l’association « Football Club de Marolles »
- 045-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Judo Club de Marolles »
- 046-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Karaté Do Shukokai »
- 047-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition du terrain communal (Cour de l’Espace des Buissons) au profit de l’association « Le Nez au Vent »
- 048-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Marolles en Harmonie »
- 049-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes, hors évènementiel) au profit de l’association « Marolles, Loisirs et Découvertes »
- 050-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Marolles Mon Village »
- 051-2021 Annulée
- 052-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Maison des Arts et de la Musique) au profit de l’association « Rencontres Marollaises »
- 053-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (au Centre Commercial des Buissons) au profit de l’association « Secours Catholique »
- 054-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Dojo) au profit de l’association « Taekwondo Marolles »
- 055-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Courts intérieurs et extérieurs de Tennis) au profit de l’association « Tennis Club de Marolles »
- 056-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Club House du stade Didier BOUTTEN) au profit de l’association « Union Sportive de Marolles »
- 057-2021 Adoption de la convention de partenariat 2021-2022 pour la mise à disposition de local communal (Salle des Fêtes, hors évènementiel) au profit de l’association « Y’akadansé »