2021

Arrêtés municipaux

• 001-2021 ELAGAGE-CG94-DEVP-2021
• 002-2021-11B-BEZANCON-SUPPRESSION GAZ SERPOLLET-28-01-2021
• 003-2021 -14 GROSBOIS-SONDAGES GEO-GINGER-14-01-2021
• 004-2021 ARRETE DEPISTAGE COVID 16.01.2021
• 005-2021 - TOURNAGE COURT METRAGE ROUTE MAROLLES 23-01-2021
• 006-2021-BRUYERES INTERDITE CIRCULATION 26 ET 27 JANVIER

Comptes-rendus analytiques des Conseils municipaux

• CRA du 26 janvier

Procès-verbaux des conseils municipaux

Documents budgétaires

Délibérations des conseils municipaux

• 01-2021 AVENANT N°1 DU MARCHÉ.DE TRANSFORMATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL STABILISE EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MUNICIPAL
• 02-2021 APPROBATION CONVENTION DE MISE À DIS:POSITION STADE DE FOOTBALL DIDIER BOUTTEN
• 03-2021 APPROBATION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC. SIVOM POUR LE SALAGE DES VOIES DE LA COMMUNE
• 04-2021 APPROBATION DE INDEMNITE DE CONSEIL AU TITRE DE L'ACTIVITÉ DE CONSEIL 2019 ATTRIBUE AUX COMPTABLES DU TRÉSOR - CCAS
• 05-2021 MODIFICATION DU TABLEAU· DES EFFECTIFS
• 06-2021 APPROBATION  DE LA, CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT SCOLARITÉ - CLAS 2019-2020
• 07-2021 APPROBATION DE L'AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC LE SAF 94
• 08-2021 RAPPORT D'ACTIVITÉS 2019 - SIGEIF
• 09-2021 RAPPORT D'ACTIVITÉS 2019 - SIPPEREC
• 10-20.21 RAPPORT D'ACTIVITÉS 2019 - SIVOM

Décisions du Maire

• 001-2021 CONTRAT DFM 2021
• 002-2021 Convention prêt d'équipements avec GPSEA
• 003-2021 Convention prêt de véhicule à moteur avec GPSEA